Procédure d'identification des aspects et impacts environnementaux significatifs

Résumé du document

1.1) Objet :
Cette procédure définit la méthodologie d'identification des aspects et impacts environnementaux.
1.2) Domaine d'application :
Cette procédure s'applique à l'activité du site de la société XXXX, depuis la phase d'identification des activités du site jusqu'à la détermination des impacts environnementaux significatifs (IES) (...)

Extraits

[...] Objet et domaine d'application : Objet : Cette procédure définit la méthodologie d'identification des aspects et impacts environnementaux. Domaine d'application : Cette procédure s'applique à l'activité du site de la société XXXX, depuis la phase d'identification des activités du site jusqu'à la détermination des impacts environnementaux significatifs (IES). Références et définitions : Références : Manuel Qualité (en cours de création) Procédure GEXX : Elaboration du Programme de Management de l'environnement (en cours de création). Définitions : Aspect = éléments des activités, produits ou services susceptibles d'interactions avec l'environnement (cause). [...]

[...] est responsable de l'identification des aspects/impacts environnementaux. Il renseigne le tableau,le document DOC.XX. Tableau aspects et impacts environnementaux Les sources d'informations suivantes ont été utilisées pour lister les aspects/impacts : - l'étude d'impact, - l'analyse environnementale initiale, - le process de réalisation, - l'arrêté préfectoral et la réglementation en vigueur, - l'historique des évènements antérieurs, - . Les aspects sont classés selon les différentes phases d'activité définies comme telles : fabrication, maintenance, administration, présence humaine, divers. Les aspects sont catégoriés selon qu'ils apparaissent lors de l'exploitation normale ou selon qu'ils surviennent de façon accidentelle. [...]

[...] Mise à jour Le tableau des aspects/impacts environnementaux est revu par le RE. (nouvelle cotation des impacts et prise en compte de l'évolution des activités) : - au moins une fois par an ou dans les cas suivants : - modification des prescriptions de l'A.P. ou de la réglementation en vigueur, - mise en œuvre de nouvelles techniques, - incidents environnementaux, - modification des conditions de production ou d'exploitation du site, - prise en compte des avis des parties intéressées et administration (D.R.I.R.E., STIIC, etc - . [...]