Les principes et organisations comptables du SYSCOA

Résumé du document

Les deux normes que sont le SYSCOA et l'OHADA innovent en présentant largement leur cadre conceptuel. Cette longue présentation (presque 100 pages dans le SYSCOA) a pour but d'expliquer aux praticiens et utilisateurs le cadre d'élaboration de la norme.

Ceci permet de comprendre :

- A quoi sert la norme SYSCOA ou OHADA,
- A qui sert cette norme.

Le cadre conceptuel rappelle les deux objectifs d'information extérieure et d'informations internes à l'entreprise. En cela il rappelle l'objectif premier de ces normes qu'est la pertinence partagée.

Le SYSCOA et l'OHADA sont conçus pour répondre aux exigences de plusieurs utilisateurs : la BCEAO, les partenaires fiscaux et sociaux, les partenaires économiques et financiers...L'information comptable élaborée se doit de satisfaire aux besoins de ces acteurs. Ceci est rappelé dans le cadre conceptuel (...)

Extraits

[...] Valeur au bilan La valeur au bilan est le résultat de l'application des deux précédentes valorisations. Elle représente la valeur des éléments du patrimoine à l'inventaire et est supposée donner l'image réelle du patrimoine L'innovation des référentiels en matière de valorisation Les règles de valorisation retenues par le SYSCOA et l'OHADA, sont quasiment identiques à celles adoptées par le Plan Comptable Français de 1982. (révisé en 1999) Le changement apporté par les deux référentiels a consisté à proposer deux méthodes de valorisation des éléments fongibles du patrimoine : Celui du coût d'entré moyen : Ce coût est calculé après chaque nouvelle entrée. [...]

[...] Il s'agit de : DIRECTIVE 02/99/CM/UEMOA portant amendement de la Directive 05/97/CM/UEMOA relative aux lois de finances ; DIRECTIVE 03/99/CM/UEMOA portant amendement de la directive 06/97/cm/uemoa relative au règlement général sur la comptabilité publique ; DIRECTIVE 04/99/CM/UEMOA portant amendement de la Directive 04/98/CM/UEMOA relative à la nomenclature budgétaire de l'Etat ; DIRECTIVE 05/99/CM/UEMOA portant amendement de la Directive 05/98/CM/UEMOA relative au Plan Comptable de l'Etat (PCE UEMOA) ; DIRECTIVE 06/99/CM/UEMOA du 21 décembre 1999 (comme les quatre précédente) portant amendement de la Directive 06/98/CM/UEMOA relative au Tableau des Opérations Financières de l'Etat ; (TOFE UEMOA) DIRECTIVE 02/2000/CM/UEMOA du 29 juin 2000 portant adoption du Code de Transparence dans la gestion des finances publiques au sein de l'UEMOA. Ces textes sont en voie d'application par les Etats. Il reste aux autres secteurs de mettre en œuvre des reformes pour se conformer aux SYSCOA et à l'OHADA. [...]

[...] Les impôts synthétiques existent dans d'autres pays. Enfin notons que les différentes institutions prévues pour consolider le SYSCOA ne sont pas toujours pas opérationnelles. Destinées à des fonctions spécifiques (normalisation, formation, réglementation ) elles auraient permis de dégager des pistes de réflexion pouvant résoudre les difficultés ci dessus évoquées. Le volet droit comptable de l'acte uniforme de l'OHADA est très peu connu en Afrique de l'Ouest du fait que le SYSCOA qui traite des mêmes questions est intervenu en premier. [...]

[...] Enfin dans ce chapitre des soldes d'analyse sont développée dans le corpus pour servir d'élément de base à la prise de décision par les responsables d'entreprise. Les mesures de performance, les outils d'analyse de la structure financière sont ainsi largement évoqués. La centrale des bilans fait l'objet de test actuellement par la banque centrale. Elle devrait être opérationnelle à court terme. Il faut espérer à ce niveau qu'en ce moment elle servirait de guichet unique de dépôt des états financiers. [...]

[...] Le SYSCOA commente et explicite ainsi plus de 500 termes afin de faciliter leur compréhension. La comptabilité analytique, comme outil de gestion, fait l'objet d'un développement spécifique dans le SYSCOA (absente dans l'OHADA). Elle est abordée comme un outil utilisant l'information comptable dans un but interne. Les différents coûts sont traités avec des indications sur leur calcul et leur sens. La méthodologie de mise en place d'une comptabilité analytique fait enfin l'objet d'un traitement spécifique. L'analyse financière, une des causes de sa mise en œuvre, est abordée dans le SYSCOA. [...]