Selon le SYSCOA, l'expression "monnaie étrangère" signifie toute « monnaie autre que celle dans laquelle sont exprimés les états financiers publiés par l'entreprise. Le terme de devise en est un synonyme ». Les opérations en monnaies étrangères sont des opérations qui font intervenir des devises des opérations d'achat, de vente, d'emprunt, de prêt, d'encaissement et de décaissement.
[...] SOMMAIRE I. Valorisation des achats de biens 1. Les immobilisations 2. Acquisition de titres 3. Evaluation des stocks II. Les créances et dettes 1. A l'entrée dans le patrimoine 2. L'évaluation des créances et des dettes en devises à l'inventaire L'incidence du dénouement des opérations en devises sur le résultat. [...]
[...] Les amortissements et les provisions pour dépréciation éventuelles sont calculés sur la base ci-dessus. A la sortie de l'immobilisation du patrimoine, le gain (ou la perte) est définitivement en gain (ou en perte) de change Acquisition de titres Les titres acquis en monnaie étrangère sont convertis en F CFA sur la base du cours du jour de l'opération, que le titre soit entièrement libéré ou non. La dette liée à la partie non libérée est une dette libellée en devise. [...]
[...] En application du principe de prudence, les gains latents n'interviennent pas dans la détermination du résultat. Par contre, les pertes latentes donnent lieu à la constitution d'une provision pour perte de change d'un montant équivalent. En cas de créances douteuses ou litigieuses : - la dépréciation est portée sur le montant initialement comptabilisé ou couvert ; - l'écart de conversion est limité à la partie jugée recouvrable de la créance. La provision pour perte de change de fin d'exercice est ajustée pour tenir compte des opérations dénouées en cours d'exercice L'incidence du dénouement des opérations en devises sur le résultat. [...]
[...] Du fait des risques que génère ce type d'opérations (perte ou gain du fait des variations de cours entre le début et le règlement final de l'opération), notre droit comptable a codifié les règles à suivre lorsque la valeur d'un élément d'actif et/ou de passif dépend des fluctuations de cours de monnaies étrangères. Dans la comptabilisation des opérations en monnaies étrangères, le SYSCOA distingue : - Valorisation des achats de biens (immobilisations, stocks) - les créances et dettes, - les disponibilités. I. Valorisation des achats de biens 1. [...]
[...] Des provisions pour dépréciation sont constituées si la valeur au jour de l'inventaire (moyenne pondérée des cours à l'achat), compte tenu du cours de change audit jour, est inférieure à la valeur d'entrée en compte. L'OHADA prévoit 4 possibilités de valorisation des stocks acquis à l'étranger et détenus en zone F CFA. - Valorisation des achats et des stocks au cours d'achat (cours moyen d'achat calculé sur la durée de rotation des stocks). - Valorisation des achats au cours du jour d'achat et valorisation des Stocks : . [...]
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