Les opérations de consolidation - publié le 09/06/2011

Thèmes abordés

Eliminations consolidation

Résumé du document

ï¬ La consolidation impose l'élimination des comptes
réciproques des sociétés consolidées par intégration
ï¬ Les comptes concernés :
ï¬ Créances et dettes
ï¬ clients et fournisseurs,
ï¬ d'effets à recevoir, à payer,
ï¬ de prêts et d'emprunts
ï¬ Charges et produits réciproques
ï¬ Achats et ventes
ï¬ Intérêts versés et reçus

Extraits

[...] Ils ont déjà été compris dans les capitaux propres consolidés de N-1. Ces dividendes doivent être éliminés du résultat de la mère réintégrés dans les capitaux propres de l'exercice précédent de la société mère Pas de retraitement impôt différé. Ils sont éliminés en totalité, quelque soit la méthode de consolidation (car ils sont déjà proportionnels aux actions détenues) Exemple : La société M a reçu de ses filiales 500 de dividendes au cours de l'exercice Les provisions internes Exemples de provisions internes : Provision pour dépréciation des titres de participation Provision pour dépréciation des créances des entreprises consolidées Provisions pour risques Ces provisions doivent être éliminées MAIS seulement dans la mesure ou elle font double emploi avec la prise en compte de cette situation dans les capitaux propres consolidés. [...]

[...] Opérations entre une entreprise intégrée proportionnellement et une entreprise intégrée globalement L'élimination est limitée au pourcentage d'intégration de l'entreprise contrôlée conjointement. Opérations entre deux entreprises intégrée proportionnellement L'élimination est plafonnée au pourcentage le plus faible des deux participations Elimination des résultats internes Résultats internes relatifs aux Marges internes sur stock Plus-values de cessions internes Dividendes internes Provisions internes 19 Marges internes sur stock Les stocks figurant à l'actif des entreprises consolidées peuvent provenir de ventes effectuées par d'autres entreprises consolidées. Ces dernières ont réalisé une marge bénéficiaire à l'occasion de ces ventes. [...]

[...] Est-ce que le risque existerait encore dans une entreprise unique ? 26 Les provisions internes Imposition différée : Report déficit fiscal n'est pas matérialisé dans les comptes sociaux. perte dans société du groupe report deficit fiscal (eco IS dans le futur) Si société du groupe a constitué une provision eco IS immédiatement réalisée 1+2 fiscalité correctement comptabilisé Donc, La suppression de la provision ne s'accompagne pas d'un impôt différé 27 Les provisions internes La société M détient une participation de dans la société F qui affiche des capitaux propres de -1000. [...]

[...] Ces dernières ont réalisé une plus-value (ou une moins-value) à l'occasion de ces cessions. Cette plus-value, interne au groupe, doit être éliminée, tant de la valeur immobilisée que des résultats ou réserves de l'entreprise cédante. Une plus-value réalisée au cours de l'exercice est imputée sur le résultat de l'exercice. Une plus-value réalisée au cours d'un exercice antérieur et qui avait déjà été éliminée doit être éliminée de nouveau mais, cette fois, en l'enlevant des réserves de l'entreprise cédante. Le retraitement de la valeur immobilisée entraîne un retraitement des amortissements effectués par l'entreprise cessionnaire. [...]

[...] Le cumul des marges des exercices antérieurs est représenté par la marge sur le stock initial. L'élimination des marges antérieures est répétée chaque année en imputant sur les réserves la marge sur stock initial. Modification des stocks, donc imposition différée 21 Marges internes sur stock Exemple : La société F vend à la société G des marchandises avec une marge de du prix de vente. A la clôture de l'exercice, une partie de ces marchandises restait dans les stocks de la société G pour un montant de 700. [...]