Les normes comptables internationales (IAS - IFRS)

DEVEZEAUD G.

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Les normes comptables internationales (IAS - IFRS)

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Les référentiels comptables existants :

- En France : le Plan Comptable Général, le Conseil National de la Comptabilité et le Comité de la règlementation comptable. Le référentiel français est caractérisé par un plan comptable général très détaillé qui impose des règles d'enregistrement, d'évaluation et de présentation mais aussi une nomenclature de compte détaillée.

- En Europe : les Directives Européennes et l'Union Européenne. Les principaux instruments d'harmonisation comptable de l'Union Européenne sont :
* la quatrième directive de juillet 1978 concernant les comptes annuels,
* la septième directive de juin 1973 concernant les comptes consolidés,
* les autres directives.

- Aux Etats-Unis : (...)

Sommaire

I) L'harmonisation comptable internationale
II) La normalisation comptable internationale
III) Historique
IV) Structure opérationnel
V) Calendrier d'application
VI) Les points importants du référentiel de l'IASB
VII) Les normes IAS / IFRS
VIII) Les états financiers
IX) Les regroupements d'entreprises et les comptes consolidés
X) Les instruments financiers
XI) Les stocks
XII) Les immobilisations
XIII) Les contrats de location
XIV) Les dépréciations d'actifs
XV) Les avantages du personnel
XVI) Les provisions, passifs et actifs éventuels
XVII) Les produits
XVIII) L'impôt sur les résultats
XIX) Les effets des variations du cours des monnaies et des prix
XX) Les changements de méthodes comptables et corrections d'erreurs

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Extraits

[...] Une charge d'amortissement de l'actif amortissable est par ailleurs constatée. XIV) Les dépréciations d'actifs Les normes applicables - IAS 36 : Dépréciation d'actif Définitions La perte de valeur est le montant par lequel la valeur comptable d'un actif excède sa valeur recouvrable. La valeur recouvrable d'un actif est la valeur la plus élevée entre sa juste valeur diminuée des coûts de la vente et sa valeur d'utilité La valeur d'utilité est la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs susceptibles de découler d'un actif. [...]

[...] III)Historique Les principales dates de l'histoire de l'IASC (International Accounting Standards Committee) sont les suivantes : - 1973 : Création de l'IASC à Londres par 10 pays (Allemagne, Australie, Canada, EtatsUnis, France, Grande Bretagne, Irlande, Japon, Mexique, Pays-Bas). - 1973 1995 : Recherche d'un accord international entre les corps de normes nationales avec l'autorisation d'un grand nombre d'options. - 1995 1999 : Finalisation d'un corps de normes IAS. - 2000 : Validation des normes IAS et résolution des normes IAS par la Commission Européenne. - 2001 2002 : Nouvelle organisation : l'IASC devient l'IASB et les IAS deviennent les IFRS - 2005 : Début d'application des IFRS dans l'Union Européenne. [...]

[...] Application des IAS/IFRS en option au 1 er janvier 2005 pour les comptes consolidée et/ou individuels des sociétés non cotées ainsi que pour les comptes individuels des sociétés cotées. - Option 2 : les Etats membres peuvent autoriser certaines sociétés à reculer l'échéance au 1er janvier 2007. Application des IAS/IFRS en option au 1 er janvier 2005 pour les comptes consolidés des sociétés ayant uniquement des obligations cotées et pour les comptes consolidés des sociétés cotées sur un marché non européen. En France Le CNC a retenu le calendrier suivant : 5 - Sociétés faisant appel public à l'épargne ayant des comptes consolidés : application obligatoire. [...]

[...] En norme IFRS, il peut être agrégé au compte de résultat classique dans un uniq ue tableau de résultat étendu Capitaux Réserves [ ] Totaux Bilan au 31/12/N-1 Effets de comptable changements de méthode Bilan corrigé Changements capitaux propres en N Profits sur réévaluation immobilisations Titres disponibles à la vente : gains ou pertes portés en capitaux propres Couverture de flux de trésorerie : gains et pertes portés en capitaux propres Différences de change liées aux conversions Autres (à détailler) Impôts sur les éléments portés ou transférés en capitaux propres Résultat net comptabilisé directement en capitaux propres Résultat net de la période Total profits et pertes comptabilisés dans la période Dividendes Augmentation de capital Bilan au 31/12/N Les notes annexes Elles doivent : - présenter les informations sur la base d'établissement des états financiers et sur les méthodes comptables spécifiques utilisées. - indiquer les informations imposées par les IFRS qui ne sont pas présentées dans le bilan, le compte de résultat, l'état des variations des capitaux propres et le tableau des flux de trésorerie. [...]

[...] Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d'acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l'endroit et dans l'état où ils se trouvent. La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l'activité. Dépréciation Le montant de toute dépréciation des stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation et toutes les pertes de stocks doivent être comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle la dépréciation ou la perte se produit. [...]

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