Avant 1973 :
- Un marché international limité :
essentiellement les matières premières dont le pétrole
Des entreprises qui se limitent aux marchés locaux voire nationaux
- Pas de véritable besoin pour un système comptable harmonisé
- Une philosophie du secret de la part des entreprises : volonté de limiter la diffusion d'information financière, dans un langage obscur et peu claire (peur de la concurrence) (...)
[...] S : C.P.P.V dans une activité industrielle DAP C.O.S : C.A.M.V. dans une activité commerciale Frais de recherche et développement Solde = Marge brute Coûts commerciaux Frais administratifs et généraux Frais de recherche et développement = Résultat opérationnel courant (Proche de du résultat d'exploitation français) Autres produits et charges opérationnels = Résultat opérationnel < number > Les fondements du système comptable international La mise en place d'un standard unique (suite) La comparabilité : Des règles de forme harmonisées Structure du CDR (suite) Résultat opérationnel - Coût de l'endettement financier net (Résultat net entre le coût de l'endettement et les produits financiers) - Impôt sur les bénéfices Quote-part de résultat sur sociétés mises en équivalence Résultat net sur activité arrêtée ou en cours de cession (Cf. [...]
[...] : Renaissance et affirmation de l'IASC 1993 : Prémices de la renaissance : Affaire Daimler Benz Passage des normes allemandes aux normes US dans un but de cotation Incidences sur les comptes : Allemand US Allemand US Allemand US Capitaux propres Résultat - < number > Introduction : L'avènement des normes internationales 1995 : Intervention de 2 organisations internationales - L'Organisation Internationale des Commissions de Valeurs (O.I.C.V. ou I.O.S.C.O.) - L'Union Européenne Objectifs de ces interventions : Promotion et reconnaissance des normes internationales par les marchés financiers Intégration en U.E. [...]
[...] IFRS) = Résultat net Distinction entre part du groupe et part des minoritaires Résultat par action de base Résultat par action dilué < number > Les fondements du système comptable international La mise en place d'un standard unique (suite) La comparabilité : Des règles de forme harmonisées Particularités : - Absence des éléments exceptionnels ou extraordinaires : notion inexistante Éléments intégrés dans l'activité (notamment autres produits et charges opérationnels) Notion maintenue aux USA : éléments extraordinaires : cas de force majeure - Calcul d'un résultat par action (Earning per share – E.P.S.) : IAS 33 Basic EPS : selon le nombre d'actions en circulation Diluted EPS : Prend en compte les instruments financiers dilutifs Projet d'état de performance : mesure de la performance liée - à l'activité : performance opérationnelle et financière - à la gestion du patrimoine de l'entreprise : performance liée à la variation des postes du bilan Projet en suspens à ce jour < number > Les fondements du système comptable international La mise en place d'un standard unique (suite) La comparabilité : Des règles de forme harmonisées Un tableau de flux de trésorerie : présentation harmonisée entre USA, IASB et France (Cf. [...]
[...] en qualité de système comptable européen Conditions de la reconnaissance : Revoir son fonctionnement dans un but d'efficience Réviser l'ensemble des normes existantes afin de réduire les options Délai pour ces réformes : 5 ans < number > Introduction : L'avènement des normes internationales Fin des années 1990 : « chute du système américain » Développement des différents scandales mettant en évidence les faiblesses des US GAAP, notamment la technique du « Windows dressing » ou « comptabilité créative » < number > Introduction : L'avènement des normes internationales L'avènement du système comptable international Achèvement des réformes demandées : Réforme de la structure : l'IASC devient l'IASB Révision de l'ensemble des normes existantes Les normes IAS deviennent à compter de 2002 les normes IFRS Reconnaissance de l'IASB et des normes IAS/IFRS par l'O.I.C.V. [...]
[...] Et prof. consulter par l'IASB < number > Les référentiels internationaux Les normes internationales : les I.F.R.S Création par le Board à l'aide d'un comité d'expert (Steering Committee), nommé à cet effet Processus de création (Due Process) - Publication d'un document de discussion (Discussion Paper ou Draft statement of principle – DSOP) pour avis - Publication d'un projet définitif préparé par le Comité d'expert et approuvé par le Board : Exposure-Draft ou Exposé-sondage - Modification et nouvelle publication ou vote définitif après publication IFRS : terme générique regroupant 4 catégories de document < number > Les référentiels internationaux Les normes (suite) Le cadre conceptuel : document voté en 1989 – Il ne s'agit pas d'une norme mais d'un cadre technique à la préparation et la présentation des états financiers - Définit le rôle des états financiers Transmettre des informations aux partenaires de l'entreprise (actionnaires et investisseurs) - Définit les principes fondamentaux - Donne un certain nombre de définitions Les normes techniques : - normes I.A.S. [...]
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