2. Informations fiscales 2.1. Impôts directs 2.2. Taxes sur le chiffre d'affaires 2.3. PSN sur terrains non bâtis 2.4. Avantages du code d'investissement
3. Informations sociales 3.1. Nombre de salariés 3.2. Charges sociales sur les salaires
4. Adresses utiles
5. Organigramme général de l'entreprise 5.1. Description des moyens mis en oeuvre 5.1.1. Personnel 5.1.2. Système comptable 5.1.3. Sécurités
II. Documents de la comptabilité
1. Plan comptable 2. Journaux 3. Grands livres 4. Balances 5. Registres légaux
III. Traitement des pièces : Exploitation, saisie et classement
1. Registres du courrier
2. Ventes 2.1. Facturation et contrôle 2.2. Avoirs 2.3. Enregistrement 2.4. Recouvrement 2.5. Relances et contentieux 2.6. Méthodes d'évaluation 2.7. Classements et archivage
5. Opérations diverses 5.1. Paie et charges sociales 5.2. Impôts et taxes 5.3. Provisions 5.4. Autres écritures d'inventaire 5.5. Inventaire des stocks
2. Informations fiscales 2.1. Impôts directs 2.2. Taxes sur le chiffre d'affaires 2.3. PSN sur terrains non bâtis 2.4. Avantages du code d'investissement
3. Informations sociales 3.1. Nombre de salariés 3.2. Charges sociales sur les salaires
4. Adresses utiles
5. Organigramme général de l'entreprise 5.1. Description des moyens mis en oeuvre 5.1.1. Personnel 5.1.2. Système comptable 5.1.3. Sécurités
II. Documents de la comptabilité
1. Plan comptable 2. Journaux 3. Grands livres 4. Balances 5. Registres légaux
III. Traitement des pièces : Exploitation, saisie et classement
1. Registres du courrier
2. Ventes 2.1. Facturation et contrôle 2.2. Avoirs 2.3. Enregistrement 2.4. Recouvrement 2.5. Relances et contentieux 2.6. Méthodes d'évaluation 2.7. Classements et archivage
5. Opérations diverses 5.1. Paie et charges sociales 5.2. Impôts et taxes 5.3. Provisions 5.4. Autres écritures d'inventaire 5.5. Inventaire des stocks
6. Classement ? récapitulation
Annexes - Liste des éléments modifiés - Textes
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Extraits
[...] Fonction . : . Depuis le. : . Sommaire détaillé NS = Non significatif NA = Non applicable 0. - Présentation 1. - Description des moyens mis en œuvre 2. - Documents de la comptabilité 3. - Traitement des pièces, exploitation, saisie et classement 4. [...]
[...] Manuel des procédures et de l'organisation comptables Elaboré par M . Société . Préambule Le Dahir 1-92-138 du 30 Joumada II 1413 (25/12/1992) portant promulgation de la Loi 9-88 relative aux obligations comptables des commerçants stipule dans son article 4 que : (modifié par l'article 1er de la loi 44-03 promulguée par le dahir 1-05-211 du 14 février 2006 ; B.O. 5404 du 16 mars 2006, cette modification prend effet à compter du premier exercice comptable ouvert après la date de publication de la loi 44-03) : " Les personnes assujetties à la présente loi dont le chiffre d'affaires annuel est supérieur à dix millions de dirhams ( DH) doivent établir un manuel qui a pour objet de décrire l'organisation comptable de leur entreprise." Par ailleurs, le Code Général de Normalisation comptable (C.G.N.C.) prévoit parmi les livres et autres supports comptables, un manuel décrivant les procédures et l'organisation comptable lorsqu'il est nécessaire à la compréhension du système de traitement et à la réalisation des contrôles. [...]
