Les méthodes de consolidation

Thèmes abordés

Méthodes de consolidation, consolidation, intérêt, démarche globale

Résumé du document

Consolider c'est substituer aux montants des titres de participation qui figure au bilan de la société mère, la part des capitaux propres de l'entreprise émettrice détenus par cette société mère y compris la quote part de résultat de l'exercice qui correspond à ces titres.
- L'intégration globale
- L'intégration proportionnelle
- La mise en équivalence

Le % de contrôle va déterminer la méthode de consolidation mais d'autres éléments devront êtres déterminé :
- le pourcentage d'intérêt : la part du patrimoine et des performances de l'entreprise à consolider qui revient à la mère
- le pourcentage d'intégration (surtout pour le proportionnelle) à quelle proportion on va intégrer le CR et bilan de la filiale
- le pourcentage de détention directe

Extraits

[...] et pr.) Charges & produits d'ISD Résultat groupe hors ISD Résultat minoritaires hors ISD « A nouveau » au bilan 10- « A nouveau » réserves groupe hors ISD A nouveau 11- « A nouveau » réserves minoritaires hors ISD Par les soldes : Ecritures brutes sans IS différé : 1 – 2 - 4 Ecritures brutes avec IS différé : 1 - 2 - 3 - 4 - 7 Ecritures réparties sans ISD : 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 8 - 9 Ecritures réparties avec ISD : 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 – 8 - 10 - 11 Une filiale dans ses comptes individuels : Comptes comptes Ecart de individuels consolidés valorisation Janvier) Tx d'impôt = Il y aura beaucoup de disparités dans les plans d'amortissements. Ces disparités doivent être retraitées. Le groupe devra définir dans ce plan de consolidation catégories par catégories de biens les règles d'amortissement à respecter. [...]

[...] L'entreprise pratique un amortissement sur 5 ans. Ce bien pouvant bénéficier de l'amortissement dégressif, la société utilise cette possibilité tout en considérant cependant que la dépréciation économique de ce bien correspond à l'amortissement linéaire. Présentez les écritures comptables nécessaires. Acquis 1er Juillet = prorata. (coeff de 2 de pris, en principe ici on aura du prendre 1,75) (fiscal [...]

[...] Il tient compte ici des % d'intérêt. Ex 1 : SM A A B % d'int de SM ds SM = d'int de SM ds A = d'int de SM ds B = 40,80% x (En matière de % d'int) La loi autorise à ne pas tenir compte des titres détenus par la mère dans les sociétés de la chaine qui sont mis en équivalence % SM ds B = 30% x 51% = 15,3% Option ( Ne pas tenir compte du dernier maillon de la chaine Méthode inopérante lorsque trop d'entreprise. [...]

[...] Constater la perte de valeur ex écart d'acquisition : imputer aux éventuels écarts de réévaluation. Exercice MISE EN EQUIVALENCE : Reprise énoncé avec changement suivant : L'entreprise détient seulement 20% du capital de la société F1 Concevoir la notion de groupe : (consolidation) – Baxter & spinncy (1975) L'approche économique : entity concept Conception propriétaire : property concept Conception financière : parent company concept - Ces auteurs considèrent que les comptes consolidés sont les comptes individuels d'une autre entité économique (le groupe = méga entreprise) : un ensemble de moyens et de ressources (passifs, dettes capital et autofinancement). [...]

[...] On peut amortir un fonds de commerce à la condition que l'on montre qu'il y a une dépréciation Ex : Compte individuel d'une année 31/12/N, d'une filiale à consolider : Immobilisation non décomposable : 12 000€ Installation technique amortie en linéaire sur 6 ans par cette filiale alors que le plan comptable de consolidation prévoit pour ce type d'accord une durée de 4 ans. On trouve dans ces mêmes comptes des frais d'établissement enregistré en N-1 par cette filiale pour 40000€, amortie sur la durée normal prévue par la loi. Les procédures de consolidation du groupe prévoient l'enregistrement de ce type de frais en charge. Cette filiale valorise ses stocks de produits finis sur la méthode du coût moyen pondéré alors que la méthode utilisée par le groupe est le FIFO. [...]