Procédure "Actions correctives et préventives"

Résumé du document

Cette procédure décrit les moyens mis en place par SOCIÉTÉ XXX pour :

Extraits

[...] II Domaine d'application : Cette procédure s'applique à tous les services de la SOCIÉTÉ XXX concernés par : - Des non-conformités détectées en interne ou en externe sur les produits achetés ou fabriqués et qui engendrent une impossibilité d'utilisation ou de dérogation, - La non-réalisation des objectifs planifiés des processus internes relatifs au système de management de la qualité (SMQ). III Définitions / terminologies & abréviations III 1 Définition & Terminologie - Une non-conformité : Non-satisfaction d'une exigence. - Action corrective : Action visant à éliminer la cause d'une non- conformité ou d'une autre situation indésirable détectée. - Action préventive : Action visant à éliminer la cause d'une non- conformité potentielle ou d'une situation potentielle indésirable. [...]

[...] - Efficacité : Niveau de réalisation des activités planifiées et d'obtention des résultats escomptés. III 2 Abréviations - DG : Directeur général - RQ : Responsable Qualité - RS : Responsable de Service - CO : Collaborateur IV Documents de référence : ISO 9001 version 2008. Manuel qualité MMQ00 V Responsabilités : - Les pilotes des processus : Les pilotes des processus analysent les indicateurs pour constater les progrès éventuels et définissent et mettent en œuvre des actions correctives et préventives. [...]

[...] - Le Responsable Qualité : Le responsable qualité étudie la non-conformité du produit et cherche les causes en concertation avec le responsable de service et d'autres personnes si nécessaire. Il vérifie la mise en œuvre des actions correctives et préventives qui concernent les non-conformités du produit ou processus et juge son efficacité. VI Actions correctives et préventives : VII Traçabilité La traçabilité sera assurée par les enregistrements réservés à cette procédure. [...]