Les immobilisations incorporelles

Résumé du document

Synthèse sur les immobilisations incorporelles. Définitions, enregistrements comptables... et applications des nouvelles règles 2008.

Extraits

[...] Déterminer la valeur du brevet en actualisant à 1,06 ^ / 0,06) * = Comptabiliser l'acquisition du brevet et la première redevance 2ème cas : Le montant des redevances à payer est fonction de l'évolution future d'une variable économique il s'agit alors d'un contrat aléatoire qui repose sur une prévision d'activité. Le cout d'acquisition du brevet pourra être reconnu par actualisation des redevances futures, s'il est possible de les calculer avec une probabilité suffisante. Les redevances à payer seront enregistrées dans le compte Le compte sera soldé par le L'amortissement du brevet sera calculé sur la durée d'utilisation prévue. VII) Le quota d'émission de gaz à effet de serre Depuis le 01 janvier 2005, l'Etat attribue, chaque année, gratuitement des quotas d'émissions de CO2 aux entreprises de certain secteur. [...]

[...] Acquisition fond de commerce, éléments immobilisés. Valeur globale du fond : Fond de commerce créé par l'entreprise, aucune comptabilisation Fichier acquis immobilisation incorporelle Fichier client créé : éléments de dépenses, enregistrés en charges Enregistrement comptable VI) Le brevet Le brevet s'enregistre dans le compte 205. 1er cas : Le montant des redevances à payer est connu à l'origine, le cout d'acquisition du brevet doit correspondre à la valeur vénale de l'élément incorporel. Cette valeur vénale peut être calculée par actualisation des redevances futures, soit à la valeur des droits d'enregistrements payés. [...]

[...] Ces droits à polluer correspondant à une immobilisation corporelle enregistrée dans le compte VIII) Les frais d'établissement Il existe 3 types de frais d'établissement : - Les frais de constitution = frais juridique (201 100) - Les frais de premier établissement = Publicité, recherche de client (201 200) - Les frais d'augmentation de capital (201 300) Depuis le 01 janvier 2005, la méthode préférentielle du PCG est de conserver les frais d'établissement en charge. Cependant, on peut opter pour l'immobilisation de ces frais. Les frais d'entreprise sont amortis sur 5 ans. Tant que les frais de constitution ont été immobilisé et n'ont pas été amortie, l'entreprise ne peut pas distribuer de dividendes. [...]

[...] - Si ils sont acquis par l'entreprise, ils seront immobilisés (compte 208) Exemple : L'entreprise Joao communique les informations sur certaines opérations de l'année N : Acquisition d'un fond de commerce : dans ce montant, on a pu identifier le matériel pour et un brevet pour et marque pour Elle estime l'augmentation de ce fond de commerce à Elle a acquis un fichier client français pour Elle a créé un fichier client pour l'Italie, à partir des coupons réponses, de prospect lors d'un mailing. Coût de création Analyser chaque opération Le cas échéant, comptabiliser les immobilisations incorporelles identifiées. [...]

[...] Chap 4 Les immobilisations incorporelles Généralité L'avis de 2004-06 du CRC définit une immobilisation incorporelle comme des actifs non monétaires sans substances physique. Les conditions des immobilisations incorporelles sont les mêmes que les immobilisations corporelles : Elément identifiable Avantages économiques futures Contrôlé par l'entreprise Evaluation fiable Un élément incorporel est identifiable s'il est séparable des activités de l'entité ou si il résulte d'un droit légale ou contractuel. II) Les logiciels Les logiciels à usage interne acquis Enregistrés dans le compte 205, les logiciels faible valeur ( exclue du coût de production Analyse fonctionnelle exclue du coût de production Analyse organique incluse Phase de production Programmation incluse Test et jeux d'essai inclus Phase de mise à disposition de l'utilisateur Documentation incluse Formation de l'utilisateur exclue Maintenance (615 600) exclue Les éléments qui ont été sous traiter font partis du coût de production. [...]