Cours de fiscalité niveau DECF - publié le 17/09/2006
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Un ensemble de plusieurs cours de comptabilité des sociétés, de niveau DECF, rédigés sous forme de prises de notes. Vous y trouverez 10 cours au format Word et 2 au format Excel. Attention, l'utilisation d'un logiciel de décompression de type WinZip est nécessaire.
Sommaire
I) Généralités sur les droits d'enregistrement II) La taxe professionnelle III) Le contrôle fiscal IV) La cession de fond de commerce V) Le contentieux fiscal VI) Les taxes foncières VII) Le droit pénal fiscal VIII) Les taxes d'habitation IX) Les droits d'enregistrement relatifs aux sociétés X) Impôts et taxes diverses XI) Report en arrière déficit XII) Report en arrière déficit (bis)
I) Généralités sur les droits d'enregistrement II) La taxe professionnelle III) Le contrôle fiscal IV) La cession de fond de commerce V) Le contentieux fiscal VI) Les taxes foncières VII) Le droit pénal fiscal VIII) Les taxes d'habitation IX) Les droits d'enregistrement relatifs aux sociétés X) Impôts et taxes diverses XI) Report en arrière déficit XII) Report en arrière déficit (bis)
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Cours de fiscalité de niveau DECF, composé de neuf chapitres : les droits d'enregistrements, la taxe professionnelle, le contrôle fiscal, les taxes foncières, le contentieux fiscal, la cession de fonds de commerce, la taxe d'habitation, impôts et taxes diverses, droit pénal et fiscal.
