Schémas comptables des opérations de transfert et rapatriement

Résumé du document

[...] Transferts

1-1 Transfert de la clientèle (financier, en émission de chèque)

Un transfert est financier quand les fonds sont envoyés par nos services à un client à l'étranger (mise à disposition). Il est appelé en émission de chèque quand un chèque de banque encaissable chez notre correspondant est remis au client.

La comptabilisation des opérations de transfert se fait dans deux (2) agences.
- L'agence du client (l'agence ou est domicilié son compte ordinaire)
- et l'agence de transfert (agence siège)
Mais si la banque dispose d'une seule agence qui constitue son agence siège, la comptabilisation se fait sans les comptes de liaison. (...)

Extraits

[...] 1-1-a Agence du client En plus du nominal, le compte du client est débité des frais et commissions de transfert. Seules les commissions de transfert hors hors zone de transfert et les frais de dossier supportent la TOB. Quand autres frais, la Taxe sur transfert hors zone de transfert est appliquée. 1-1-b Agence de transfert (agence siège) En devise nationale En devise étrangère Dans l'agence de centralisation, le compte de liaison est soldé par le compte de contre-valeur position de change en devise nationale. [...]

[...] Les rapatriements des partenaires, se comptabilisent seulement à l'agence de transfert (agence siège). 2-1-a Agence de transfert - En devise nationale -En devise étrangère 3-Réevaluation des devises A chaque arrêté comptable, les comptes de position de change concernés sont évalués au cours de marché en vigueur à la date d'arrêté ou au cours de marché constaté à la date antérieure la plus proche. Lors de l'arrêté comptable, les différences entre, d'une part, les montants résultant de l'évaluation des comptes de position de change et d'autre part, les montants inscrits dans les comptes de contre-valeur de position de change, sont portées au compte de résultat par le débit ou le crédit des comptes de contre-valeur de position de change. [...]

[...] 1-1-c Comptabilisation du transfert commercial En plus du schéma de comptabilisation des transferts de la clientèle mentionnée ci-dessus, les transferts commerciaux doivent faire l'objet d'une domiciliation qui se comptabilise comme suit. La domiciliation Annulation de la domiciliation 1-2 Transfert pour nos fournisseurs Ce sont des transferts effectués pour le règlement des factures de nos fournisseurs basés à l'étranger. 1-2-a Agence de transfert En devise nationale Le compte d'attente 332320 est soldé par le compte de charge par nature par une opération diverse. [...]

[...] Différents types de transferts et rapatriements Transferts ▪Transfert de la clientèle (financier, en émission de chèque, commercial sans usance) ▪Transfert pour règlement nos fournisseurs Rapatriement Rapatriement de la clientèle Rapatriement pour le règlement des partenaires Schéma comptable 1-Transferts 1-1 Transfert de la clientèle (financier, en émission de chèque) Un transfert est financier quand les fonds sont envoyés par nos services à un client à l'étranger (mise à disposition). Il est appelé en émission de chèque quand un chèque de banque encaissable chez notre correspondant est remis au client. La comptabilisation des opérations de transfert se fait dans deux agences. [...]