Les principes comptables au Maroc

Résumé du document

Exposé sur les principes comptables : étude comparative. Le référentiel comptable diffère d'un État à un autre. En effet, selon le rôle voulu pour la comptabilité, la conception des principes comptables est différenciée. Au Maroc, sept principes comptables ont été retenus par le législateur, ces principes n'ont pas été révisés depuis leur mise en place. Ces principes ont été alignés lors de leur conception sur ceux de l'organisation internationale IASC, toutefois il n'ont pas accompagné l'évolution du référentiel de cette dernière.

Extraits

[...] Le principe de la permanence des méthodes : La cohérence de l'information et la comparabilité des états de synthèse dans le temps suppose l'adoption d'un tel principe d'une manière universel, ainsi le Maroc à l'instar de la France et de la législation mondiale Toutefois il peut faire l'objet d'exception par application de principe de prudence. Ce principe est dit également principe de fixité 2. Les divergences : Les divergences entre les principes trouvent leurs origines : La vision conceptuelle juridique et son non-évolution à l'instar La formulation incomplète par des normes L'application et l'interprétation différentié Contradiction de certain principe a. [...]

[...] il doit être procédé aux amortissement et provisions nécessaire Il doit être tenu compte des risques et des charges nés au cours de l'exercice ou d'un exercice antérieur, même s'il sont connus entre la date de clôture et celle de l'établissement des états de synthèse C'est dans le même cas que la loi marocaine a assoupli son application au regard des produits partiellement acquis dans le cas des contrats de langue durée en énonçant à l'article 17 que : Peut également être inscrit le bénéfice réalisé sur une opération partiellement exécutée, lorsque sa durée est supérieure à un an, sa réalisation certaine et qu'il est possible d'évaluer avec une sécurité suffisante le bénéfice global de l'opération VI. Le principe de clarté : Selon cette convention, l'entreprise doit procéder à l'enregistrement de ses transactions et informations dans les rubriques et sous les comptes adéquats, prévus pour chaque nature d'opérations. [...]

[...] Le présent exposé constitue esquisse d'étude comparative entre les principes comptables marocains et ceux retenus Pour ce faite, nous présenterons dans un premier lieu une définition des sept principes comptables ensuite nous procédons à une comparaison entre ce référentiel et celui adopté par la France, l'Europe et l'IAS. faisant ressortir par conséquent les points de divergence et de convergence. CHAPITRE I : La normalisation comptable SECTION I : Les apports de la normalisation comptable : La cohérence interne des évaluations est une condition indispensable à une mesure correcte du résultat comptable avec la sauvegarde du capital de l‘entreprise. Il faut en effet que l'entreprise ne distribue à ses associés qu'un bénéfice réel. La distribution d'un bénéfice fictif viendrait diminuer le capital engagé. [...]

[...] La forme de la transaction prime toujours sur son fond. Conclusion du chapitre : Nous avons essayé de situer les principes marocains par rapport au contexte international. Le constat est que le système comptable marocain ne suit pas l'évolution des normes internationale ni les nouvelles exigences de développement économique. Ce retard est dû à l'absence de structure de contrôle et de normalisation. Il est temps de s'aligner sur les principes de l'IAS et de l'adoption des normes spécifiques à chaque catégorie de l'entreprise (TPE, PME, GE) entreprise cotée. [...]

[...] Le but étant de ressortir un certain nombre de divergences et de convergences qui permettront de situer le modèle marocain dans le contexte international. Section1 Repère méthodologique Les principes comptables constituent un cadre conceptuel qui normalise la manière par laquelle la comptabilité doit être tenue. Il décrit ainsi la manière de retrouver l'image fidèle. Mais au-delà de cette simple définition, ces conventions reflètent une vision conceptuelle globale du rôle que doit jouer la comptabilité dans la vie économique et sociale d'une nation. [...]