L'évaluation à l'inventaire des immobilisations corporelles et incorporelles

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L'évaluation à l'inventaire des immobilisations corporelles et incorporelles

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Le plan d'amortissement est la traduction comptable de la répartition de la valeur amortissable d'un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de la durée de son utilisation probable. Il intègre plusieurs variables qui permettent de déterminer le montant de l'amortissement avec essentiellement :

· La valeur amortissable du bien,
· La durée et le rythme de consommation des avantages économiques,
. (...)

Sommaire

I) L'amortissement des immobilisations

A. Principes généraux
1. La définition d'un actif identifiable
2. La définition de l'amortissement
B. Le plan d'amortissement
1. Caractéristiques
2. La base amortissable
3. La mesure de l'utilisation de l'actif par l'E
C. Modification du plan d'amortissement
1. Modification significative de l'utilisation prévue
2. Modification de la base amortissable
D. Les règles de ventilation par composants de la valeur d'origine
1. Quand doit-on ventiler une immobilisation par composants ?
2. Méthodologie de détermination des composants
E. Les amortissements dérogatoires
F. Cas particuliers pour les amortissements
1. Les logiciels
2. Le fonds commercial
3. Les biens acquit avec clause de réserve de propriété
4. Les brevets

II) Les charges portées à l'actif

A. Les frais d'établissement
B. Les frais de développement
C. Les charges à rétablir sur plusieurs exercices
D. Les écarts de conversion actifs

III) La dépréciation des actifs

A. Principes
B. Définitions des valeurs
1. Valeur vénale
2. Valeur d'usage
3. Valeur nette comptable
4. Valeur actuelle
5. Les unités génératrices de trésorerie
C. La dépréciation et la reprise sur dépréciation d'un bien amortissable
D. Le virement des dépréciations en amortissement

IV) Les coefficients de déduction de TVA

A. Principe
B. Les régularisations du coefficient de déduction de TVA en fin d'exercice
C. Les variations du coefficient de déduction sur les exercices suivants

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Extraits

[...] C'est le cas notamment de l'amortissement dégressif. Il conviendra dc de constater un amortissement dérogatoire par différence entre l'amortissement fiscal et l'amortissement selon les règles comptables. Certains biens bénéficient d'un amortissement accéléré sur 12 mois, on retrouve : - Les logiciels acquis et produits - Les véhicules électriques ou au gaz ainsi que les éléments nécessaires à leur fonctionnement ou à leur recharge - Les matériels destinés à économiser l'énergie - Les matériels utiles à lutter contre le bruit -Les immeubles destinés à l'épuration des eaux industrielles ou à la lutte de la pollution de l'air Par ailleurs, pr certaines E seulement les immeubles construits dans le cadre de l'aménagement du territoire bénéficient d'un amortissement exceptionnel de 25% dès l'exercice d'achèvement, le reste s'effectuant sur la durée normale d'utilisation. [...]

[...] Les augmentations pourront provenir : De dépenses ultérieures qui auront améliorées l'état ou le nivo de performance de l'actif Le renouvellement d'un composant identifié comme tel et dont le coût de renouvellement est différent de sa valeur d'origine De la réappréciation de la valeur actuelle du bien à la clôture Les diminutions proviendront de la constations de dépréciation lorsque la valeur actuelle d'une immobilisation en cours d'amortissement est significativement [...]

[...] La décomposition d'une immo en plusieurs éléments distincts ne doit pas changer le coût global de cet immo. En revanche, lors du renouvellement d'un composant pour un montant différent de celui d'origine, la valeur globale de l'immo s'en trouvera modifiée. Si le composant est remplacé avant la date prévue, sa VNC reste comptabilisée en charge. Pr identifier un composant, il faut que celui-ci soit significatif. Pr l'administration fiscale, un composant est significatif : - si sa valeur représente 15% de l'ensemble pr un bien meuble ou pr un immeuble. [...]

[...] La dépréciation des actifs A. Principes A chaque clôture de cpt ou à chaque situation intermédiaire, l'E doit apprécier s'il existe un indice quelconque montrant que l'actif à pu perdre notablement de sa valeur. Doivent être pris en cpt : Les indices externes : valeur de marché, changements importants, taux d'intérêts ou de rendement Les indices internes : obsolescence ou dégradation physique, changements importants dans le mode d'utilisation, performances inférieures aux prévisions Lorsqu'il indice de perte de valeur, il faut procéder à un test de dépréciation. [...]

[...] En conséquence, l'amortissement doit être ajusté pr les exercices postérieurs en application des dispositions du plan comptable sur les changements d'estimation. Exemple : un matériel de production d'une valeur de 100 est amortissable en linéaire sur 5 ans mais après 2 ans d'utilisation, il sera utilisé de manière + intensive ce qui limite sa durée totale à 4 ans. Exercice N N+1 N+2 N+3 N+4 Annuité 100/5= 60/2= Cumul VNC Modification de la base amortissable Nous pouvons avoir une augmentation ou une diminution de la base amortissable. [...]

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