Evaluation des actifs et des passifs de l’entité : titres, créances et dettes

Thèmes abordés

Évaluation des actifs et des passifs, titres, créances, dettes, subventions, dettes indexées, intéressement des salariés, participation des salariés

Résumé du document

Le plan comptable distingue 4 types de titres :
- Les titres de participation : permettant une utilisation durable et essentiel à l'entreprise, car elle lui permet d'influencer sur la société émettrice.
- Les autres titres immobilisés : ce sont des titres possédés à long terme qui ne sont destinés à être vendus. Les titres peuvent être une détention de capital ou des placements à long terme.
- Les titres immobilisés de l'activité de portefeuille : Consiste à posséder un porte-feuille d'action sans intervenir dans la société émettrice.
- Les valeurs mobilières de placement : Ce sont des biens acquis en vue de réaliser un bénéfice à court terme.

Extraits

[...] - Valeur d'entrée en cas de cession partielle : o Fractionné est estimée au cout moyen pondéré - Evaluation à une autre date que la date d'entrée : o En cas de changement de valeur au cours de vie de l'entité il convient de réadapter la valeur de la participation en constatant une dotation ou une reprise de dépréciation. o En cas de cession les frais liés à la vente sont passé en compte de charge la TVA déductible sur bien et service. Le prix de cession de cession est déterminé en fonction du prix de vente. [...]

[...] La TVA dans cette situation est régularisable - Abandons de créance à caractère financière : Lorsque la situation de l'entreprise est en difficulté ou autres situations. L'abandon de créance est exonéré de TVA. Les comptes utilisés sont des comptes Clients normaux Compte utilisés : - Si client normal : 411 6788 - Client actionnaire : 267 664 Sections Actifs et passifs en monnaie étrangères Il faut distinguer : - Les titres - Les créances et les dettes - Les liquidités Titres en monnaies étrangères L'acquisition de titre en monnaie étrangère, la conversion se fait au cours de change lors de l'acquisition. [...]

[...] Alors il suffira de convertir l'acquisition de l'immobilisation en monnaie national ainsi que l'emprunt. Aucune provision ne sera enregistrée par la suite même en cas de variation de change. En cas de créance douteuse en monnaie étrangère Seule la partie de la créance jugée récupérable subira des provisions Section Créances et dettes indexées Ce sont des créances qui sont attaché au cours d'autres valeurs, comme par exemple un emprunt contracté en fonction de la valeur d'un matériau. L'enregistré sera le même que pour une créance en monnaie étrangère lors de la fin de l'exercice : - Il faudra enregistrer le gain ou la perte latente par les comptes 4786 ou 4787 par le compte d'emprunt utilisé - Les pertes latentes doivent être provisionnées par le compte 6781 au débit puis par le compte 1518 au crédit - Lors du paiement les gains ou les pertes de change sont passé respectivement aux comptes 7871 ou 6871 - Enfin il faudra solder les comptes 4786 ou 4787 et le compte 1518 s'il est utilisé. [...]

[...] Leur comptabilisation se presente de la même facon que la participation. A la clôture : Lors de L'accord de l'AG : L'octroi de droits de souscription ou d'achat d'actions (stock options) Une stock-option est une option d'achat futur offerte à un salarié sur un certain nombre d'actions de son entreprise. Lorsque le salarié décide de prendre cette option, c'est-à-dire d'acheter ces actions, il ne les paie pas à leur cours réel mais au cours qu'elles avaient lorsque les stock- options lui ont été attribuées. [...]

[...] Règles générales d'évaluation des titres immobilisés des titres immobilisés de l'activité du portefeuille (TIAP) et des valeurs mobilières de placement. - Valeur d'entrée : Comme les titres de participations, ils sont évalués à leurs valeurs d'achat, avec la possibilité d'incorporer les frais qui lui sont liés (les droits de mutations, honoraires ou commissions et frais d'actes) - La valeur d'inventaire : La valeur autre que les titres de participation et les TIAP sont évalué selon le cours moyen du derniers mois ou de la valeur probable de négociation si les titres ne sont pas cotés. [...]