La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est un des principaux impôts indirects. Il a été mis en
place en France, à peu près sous sa forme actuelle, au cours des années 1960.
Cet impôt a été généralisé à l'ensemble des pays de l'Union Européenne. Tout pays
souhaitant intégrer l'Union Européenne doit auparavant mettre en place cet impôt selon les
règles européennes.
[...] Ils apparaissent réellement sur la facture, ils ne sont que la résultante d'une opération commerciale. En cas de remises successives, la remise 2 s'applique sur le montant initial, moins la remise 1 ; la remise 3 s'applique sur le montant initial, moins la remise 1 et la remise 2. Exemple : Montant initial : Remise 1 de : * Remise 2 de : ( 100) * - 100,00 - 180,00 Soit la facture avec remise suivante : Fournisseur Roméo Cholet, le 24 août 200n à Cliente Juliette Marchandises Remise de Net commercial HT TVA à TTC - 200,00 352,80 C'est le montant de la remise : Montant des marchandises * Taux de remise C'est le prix réel d'achat ou de vente C'est le net commercial HT * Taux de TVA applicable C'est le montant total à régler par le client Paiement ultérieur Les rabais, remises et ristournes sur factures étant la résultante d'une opération commerciale, la comptable n'enregistre que le montant après remise(s), soit le net commercial. [...]
[...] Explications des calculs : Explications des calculs : Vente à la cliente LISA (03/10/06) 1 roue lenticulaire dérailleur 500,00 Remise sur l'ensemble . Montant HT . TVA au taux normal 285,18 Achat au fournisseur ADELINE (08/10/06) 10 caisses aliments énergétiques Transport (Réglé à la SERNAM) . Avoir à la cliente CLAIRE (15/10/06) Remise exceptionnelle . TVA au taux normal . Avoir du fournisseur BENJAMIN (22/10/06) 1 bicyclette (arrivée en mauvais état et retournée le 06/10/01) . [...]
[...] co Cas où la TVA déductible est supérieure à la TVA collectée (cas exceptionnel en cas d'achat d'immobilisation par exemple ou d'une entreprise exportatrice) : 44571 - TVA collectée 44566 - TVA déductible / ABS 44562 - TVA déductible sur immos écritures au livre-journal : de compte Libellés 44567 Crédit de TVA 44571 TVA collectée 44562 TVA déductible sur immos 44566 TVA déductible sur ABS 758 Produit divers de gestion courante Débit Crédit Le crédit de TVA est récupéré lors de la déclaration suivante, ou fait l'objet d'une demande de remboursement. écritures au grand-livre : 44566 - TVA déductible / ABS 44571 - TVA collectée 44562 - TVA déductible sur immos - Crédit de TVA 569,00 758 - Produit divers de gest. [...]
[...] à décaisser P.D.G.C pour solde du compte pour solde du compte - cf CA3 CA3 TVA novembre 44571 Etat, T.V.A. collectée 167.58 6/11 4/11 21/11 24/ Etat, T.V.A. déd / A.B.S 8/11 15/11 18/ 25/ 18/ 25/ 26/ solde débiteur = 1020.40 solde créditeur = CALCULS SUR FACTURES Vente la cliente CLAIRE (02/10/06) 1 bicyclette en titane Port forfaitaire TVA au taux normal 20,00 392,00 Vente à la cliente LISA (03/10/06) 1 roue lenticulaire 1 dérailleur Remise sur l'ensemble Montant HT TVA au taux normal Emballages consignés Net à payer . [...]
[...] / fact 10 Escompte TVA Net à votre crédit - 22,50 + 436,59 Votre retour d'une palette consignée Net à votre crédit 100,00 100,00 Net à payer TTC BON@STRE 15/11/03 DOIT : DUBOIS Ch 00686 Date : 08/11/03 Fac 34 Ch 440,00 Ordre : ECOLOFOOD Objet : acompte sur commande marchandises Montant : Produits alimentaires TVA Total TTC Port (réglé pour votre compte à La Poste) Votre acompte à déduire Net à payer TTC Date : 17/11/03 Ordre :AM_INFO + 100,00 - Objet : acompte sur commande microordinateur Montant : AM_INFO 20/11/03 Ch 00688 Facture V231 DOIT : BON@STRE Ch 00689 Date : 20/11/03 Date : 20/11/03 Micro Pentium Pro 200 Frais d'installation Lot 100 Disquettes 3 200,00 240,00 Ordre : N. [...]
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