Les documents commerciaux

Résumé du document

Les Documents commerciaux, fiche de comptabilité de 6 pages



Les Documents commerciaux: Ils sont émis et reçus par les entreprises, ils constituent la base d'information qui décrit les opérations effectuées par les entreprises.





I- Notion de commerçant

II ? La commande

III ? La livraison

IV ? La facturation

V ? Le règlement

Extraits

[...] Le document est crée par le client au contraire de la LCR, mais à la différence du chèque une échéance est convenue. C'est le Billet à Ordre Relevé (BOR). Les conditions et procédures restent les mêmes que pour la LCR. L'utilisation du BOR se fait dans des situations très particulières : en cas de cession d'un fonds de commerce : les billets de fonds''. L'utilisation respective de LCR ou BOR dépend du rapport de force Client/Fournisseur. Les ''effets de complaisances'' (la cavalerie) : création d'effets de commerce sans contrepartie. [...]

[...] La lettre de change (traite). C'est un écrit par lequel une personne ''tireur'' donne l'ordre à une autre personne ''tirée'' de payer une somme déterminée à une échéance convenue à un ''bénéficiaire''. LCR Papier : c'est un écrit, le paiement intervient par le mode de compensation. La LCR est un moyen pour les entreprises de se procurer le crédit par la procédure de l'escompte ou négociation. Le bénéficiaire vend la LCR auprès de sa banque avant l'échéance prévue pour se procurer des liquidités. [...]

[...] Le paiement comptant reste l'exception dans les transactions commerciales. La pratique repose sur une règle de droit ancienne, la confiance est toujours postulée dans les transactions commerciales. Les P.M.E. En tant que petits fournisseurs souffrent de cette situation. Le rapport de force entre les entreprises est indéniable. (cf loi de juillet 2008 visant à plafonner les délais de paiement à vérifier) les majorations : - transport - assurances - consignations d'emballage TVA exemple : BRUT - 100,00 remise ( x 0,90) - rabais (900 x 0,95) NET COMMERCIAL 855,00 + 30,00 transport 885,00 - 17,70 escompte de règlement NET FINANCIER TVA NET A PAYER TOTAL TTC On distingue différents types de factures ; facture ordinaire qui constate la dette du client vis à vis du fournisseur ''avoir'' ; facture en sens inverse qui constate une dette du fournisseur vis à vis du client suite au retour de marchandise au fournisseur, à l'attribution d'une réduction postérieur à la facture initiale ou la dé consignation d'emballages. [...]

[...] Ils doivent être archivés. La durée moyenne de conservation des documents commerciaux est de 10 ans (pour recours au niveau fiscal, commercial, pénal . ) Il est désormais officiel que les supports informatiques sécurisés peuvent faire office de stockage des documents. II La commande Toute commande est précédée d'une offre collective, individuelle et de formes diverses et peut même être tacite. L'offre engage celui qui la formule, d'où l'importance du soin à y apporter, les modalités précisées dans l'offre devront être respecter (catalogue, publicité, devis etc . [...]

[...] Le chèque est document non normalisé. Les mentions obligatoires à faire figurer sur le chèque : le nom du tireur et les coordonnées (titulaire du compte) le nom du tiré (banque) la domiciliation (indication du lieu de paiement) le mot ''CHEQUE'' avec un numéro de chèque l'ordre inconditionnel de payer Les mentions à compléter : nom du bénéficiaire, sinon notifié chèque au porteur le montant (non obligatoire) en chiffres et en lettres afin de vérifier, sinon notifié chèque en blanc. [...]