Les normes comptables internationales et les conventions

Résumé du document

Cours de comptabilité approfondie portant sur la théorie comptable. Cette présentation a pour objectifs de traiter les normes comptables internationales, les conventions comptables et leur application. Celle-ci a été réalisée grâce à l'utilisation du logiciel PowerPoint.

Extraits

[...] ICCA 1505.09 Où présenter ces principales conventions ? On retrouve ces informations : soit dans la première note complémentaire; soit dans un sommaire distinct auquel renverront les états financiers. Les titres suivants : «Principales conventions comptables», «Sommaire des principales conventions comptables» ou «Conventions comptables» sont généralement utilisés. La constatation des produits Le sens du résultat comptable Vision à moyen terme de la capacité d'une entreprise à générer des flux de trésorerie au bénéfice de ses propriétaires. Définition du produit Sommes et autres contreparties reçues ou à recevoir dans le cours des activités normales de l'entreprise, généralement au titre de la vente de biens, de la prestation de services et de l'utilisation de ressources par des tiers moyennant des intérêts, des redevances ou des dividendes. [...]

[...] Celles-ci peuvent ainsi choisir certaines de leurs conventions comptables afin de présenter une information financière de qualité qui tient compte de leur réalité économique et par conséquent qui fournit aux utilisateurs une informatuion qui leur est utile. Qu'est-ce qu'une convention comptable ? on entend par conventions comptables les principes, et les méthodes d'application de ces principes, qui sont choisis par l'entreprise comme étant les mieux adaptés aux circonstances. ICCA 1505.01 Influence des conventions comptables: Affectent l'image projettée par les états financiers Contribuent à l'utilité des états financiers. On doit fournir, comme partie intégrante des états financiers de l'entreprise, une description claire et succincte des conventions comptables ayant un effet important sur ses états. [...]

[...] Distinguer ce qui est une opération pour le compte de tiers d'une opération pour son propre compte. Position du CPN L'entreprise doit présenter ses produits sur la base d'un montant brut avec indication séparée du coût des ventes si; Elle agit pour son propre compte Elle devient propriétaire des produits vendus Elle assume les risques et avantages inhérents à la propriété Elle agit à titre d'intermédiaire et elle doit assumer les risques et avantages inhérenst à la propriété désuétude) Éléments à considérer Elle est le principal obligé Elle assume le risque général sur stock Elle fixe les prix Elle modifie le produit ou fournit une partie des services Elle choisit le fournisseur Elle participe à la détermination des caractéristiques du produit Elle assume le risque de crédit Position du CPN Les produits devraient être présentés sur la base d'un montant net . [...]

[...] ICCA 1505.09 Où présenter ces principales conventions ? On retrouve ces informations : soit dans la première note complémentaire; soit dans un sommaire distinct auquel renverront les états financiers. Les titres suivants : «Principales conventions comptables», «Sommaire des principales conventions comptables» ou «Conventions comptables» sont généralement utilisés. La constatation des produits Le sens du résultat comptable Vision à moyen terme de la capacité d'une entreprise à générer des flux de trésorerie au bénéfice de ses propriétaires. Définition du produit Sommes et autres contreparties reçues ou à recevoir dans le cours des activités normales de l'entreprise, généralement au titre de la vente de biens, de la prestation de services et de l'utilisation de ressources par des tiers moyennant des intérêts, des redevances ou des dividendes. [...]

[...] Les produits sont nets des remises, ristournes, rendus, indemnités pour marchandises endommagées et taxes de vente. Caractéristiques des produits Provoquent une augmentation des ressources économiques Résultent des opérations courantes de l'entreprise Susceptibles de se répéter Attention ! Ces processus sont distincts : Facturation des produits Constatation des produits Encaissement Critères de constatation des produits Pour la vente de biens : Tous les risques et avantages inhérents à la propriété du bien ont été transférés à l'acheteur Pour la prestation de services: Le service est rendu 2)La mesure de la contrepartie et l'estimation des rendus sont raisonnablement sûres 3)Le recouvrement final est raisonnablement sûr. [...]