Le patrimoine bancaire

Résumé du document

Exposé de comptabilité sur le patrimoine bancaire. Les états de synthèse bancaires sont les documents comptables établis par la banque à la fin de chaque exercice, et qui sont - comme d'ailleurs pour les entreprises commerciales - l'expression quasi-exclusive de l'information comptable destinée aussi bien à l'information interne qu'externe. Ces états de synthèses sont établis selon les règles du plan comptable des établissements de crédit, ils doivent être réguliers et sincères et présentent une image fidèle du patrimoine bancaire, de la situation financière, des risques assumés et des résultats de l'établissement de crédit.

Extraits

[...] La classes 6 et 7 : traitent respectivement des charges et des produits. La calsse 8 : couvre les engagement par signature donnés et reçus ainsi que les opérations suivies en comptabilité matière. Chapitre II : Le bilan bancaire Section I : présentation du bilan : Le bilan, aussi appelé état de la situation financière, est un rapport qui indique la position financière de l'établissement à un moment donné, y compris ses ressources financières et autres ressources économiques, les autres actifs, les obligations, le passif, et les créances résiduelles des actionnaires - les fonds propres. [...]

[...] Section III : le passif du bilan I. présentation générale du passif du bilan : Le passif du bilan bancaire enregistre les opérations qui ont donnée naissance à une dette ainsi que les opérations entre la banque et ses propriétaires. Le passif est souvent appelé ressources pour mettre l'accent sur l'aspect collecte des capitaux. Les postes du passif d'un bilan bancaire appartiennent aux classes 1 ; 2 ; 3 et 5 du plan comptable des établissements de crédits instauré par la loi 9 / 88 relative aux obligations comptables des commerçants et le code général de la normalisation comptable. [...]

[...] Les réserves sont la partie des bénéfices que les actionnaires décident, en vertu d'une clause légale, statutaire ou contractuelle, de ne pas distribuer. Les primes liées au capital sont constituées des primes d'émission de fusion, d'apport et des autres primes Capital. Cette rubrique comprend le capital et les éléments assimilés au capital Actionnaire. Capital non versé. Cette rubrique correspond à la partie non appelée, ou non versée bien qu'appelé du capital inscrit à la rubrique Report à nouveau. Cette rubrique comprend les résultats que les organes de décision ont décidé de ne pas affecter Résultats nets en instance d'affectation. [...]

[...] Cette rubrique enregistre les engagements de financement reçus des autres établissements de crédit, tels les accords de refinancement et les engagements de substitution sur émission de titres Engagement de garantie reçus d'établissements de crédit et assimilés. Cette rubrique recense les cautions, Avals et autres garanties reçues d'établissements de crédit Engagements de garantie reçus de l'Etat et d'organismes de garantie divers Titres vendus à réméré. Cette rubrique enregistre les titres cédés pour lesquels l'établissement conserve la faculté de les racheter ou de les reprendre AUTRES TITRES À RECEVOIR. CETTE RUBRIQUE ENREGISTRE LES TITRES À RECEVOIR PAR L'ÉTABLISSEMENT. [...]

[...] Trois motifs conduisent la banque à accomplir des opérations de trésorerie : - les prêts et les emprunts correspondent à l'apurement de la situation de trésorerie ; - les prêts et les emprunts correspondent à des opérations autonomes conclues par la banque qui désire assimiler la gestion de la trésorerie à un centre de profit. - Les prêts et les emprunts qui reflétant soit les choix de structure financière, soit des décisions stratégiques. Ces prêts et emprunt sont le plus souvent consentis à taux révisible et la marge perçue est insensible à l'évolution des taux d'intérêts. [...]