La consolidation dans les structures avec participations directes et indirectes

Résumé du document

Présentation PowerPoint consacrée à la consolidation dans les structures avec participations directes et indirectes.

Extraits

[...] Détermination des pourcentages d'intérêts On distingue : Les liaisons directes et indirectes Les liaisons réciproques Les liaisons circulaires Détermination des pourcentages d'intérêts Application : Liaisons directes Détermination des pourcentages d'intérêts Détermination des pourcentages d'intérêts Détermination des pourcentages d'intérêts Si une entreprise de la chaîne est mise en équivalence, le groupe a le choix entre : Principe général : % d'intérêts est obtenu en multipliant le % d'intérêts de chaque entreprise constituant la chaîne. [...]

[...] Il permet de déterminer les intérêts majoritaires et minoritaires directs ou indirects. Les pourcentages d'intérêts vont être utilisés dans le cas de consolidation directe (versus consolidation par paliers) Détermination des pourcentages d'intérêts Le pourcentage d'intérêts correspond à la fraction du patrimoine détenue directement ou indirectement par la société mère dans chaque société du groupe. Le pourcentage d'intérêts peut être différent du pourcentage de droit de vote Ce pourcentage d'intérêts permet de calculer la fraction représentative des intérêts du groupe dans les capitaux propres d'une entreprise consolidée. [...]

[...] Les capitaux propres consolidés, les écarts d'acquisition et d'évaluation, les intérêts minoritaires et le résultat déterminés dans le cadre d'une consolidation directe doivent être les mêmes que ceux qui seraient obtenus si la consolidation était réalisée par paliers Technique de consolidation directe Les capitaux propres de chacune des sociétés sont partagés en utilisant : Le pourcentage d'intérêts de la société mère dans la société concernée Le pourcentage d'intérêts complémentaires qui correspond aux intérêts minoritaires. Les titres de participation sont éliminés en utilisant : Le pourcentage d'intérêts de la société mère dans la société détentrice des titres de la société concernée. Le pourcentage d'intérêts des minoritaires dans la société détentrice des titres de la société concernée. Technique de consolidation directe Illustration % Partage des capitaux propres de F Elimination des titres de F2 Détermination des pourcentages d'intérêts Attention, il ne faut pas confondre Le pourcentage de droit de vote ou contrôle Le pourcentage d'intérêts. [...]

[...] Pour les entreprises intégrées proportionnellement, de constater, le cas échéant, au passif du bilan consolidé les intérêts minoritaires indirects dans ces entreprises Technique de consolidation par paliers Cette technique repose sur deux principes : Les consolidations successives doivent être nécessairement effectuées en commençant par la société placée à l'extrémité inférieure de la chaîne et en remontant vers la société mère; Chaque sous-consolidation est opérée en appliquant aux capitaux propres d'une filiale le pourcentage de participation détenu par la société qui jour rôle de mère dans le sous-ensemble Technique de consolidation par paliers Remarque : A chaque palier, les comptes de capitaux propres consolidés d'un sous-groupe sont partagés entre les capitaux propres consolidés du groupe de niveau supérieur et les intérêts minoritaires. Pour contrôler ce partage, les comptes de capitaux propres consolidés au niveau des sous-groupes doivent être identifiés comme le sont les comptes de capitaux propres individuels. Technique de consolidation par paliers Illustrations : Exemple 1 : sous filiale intégrée globalement Exemple 2 : sous filiale intégrée proportionnellement Exemple 3 : sous filiale mise en équivalence Technique de consolidation directe Cette méthode consiste à consolider toutes les sociétés dépendantes directement de la société mère. [...]