Consolidation, intégration globale, impôts sur les résultats, travaux de pré consolidation, travaux de consolidation
Ces travaux comprennent :
- la vérification de la réciprocité des comptes, opération qui ne pose pas de problème majeur et qui peut être effectuée à l'aide du tableau suivant :
- la conversion des comptes en une monnaie unique, point qui n'est pas au programme et qui a fait l'objet de modifications dans l'avis du CNC.
- l'homogénéisation des comptes, point abordé infra et qui lui aussi fait l'objet de modifications suite à l'avis du CNC.
Dans la procédure « classique » de consolidation, les opérations s'effectuent :
- dans une « comptabilité auxiliaire » (une par société), pour les opérations de pré consolidation ;
- puis dans une « comptabilité générale », reprenant les soldes de chacune des comptabilités auxiliaires, les cumulant entre elles et enregistrant les écritures de consolidation proprement dite.
[...] - prix de cession HT 300 KEuros - valeur d'origine KEuros - amortissements pratiqués 600 KEuros ( * 20% * 3 ans) La société Tux amorti le bien sur 2 ans. Pour la consolidation au 31/12/N, présentez les écritures de retraitement Dividendes reçus La société Rimo a reçu en N Euros de dividendes de sa filiale. Pour la consolidation au 31/12/N, présentez les écritures de retraitement Provisions pour opérations internes La société Kriss a une créance sur Son de Euros. Son a des capitaux propres négatifs. [...]
[...] A cette date, la situation de la société Bertrand est la suivante : - capital - réserves 600 - résultat acquis 400 Lors de l'acquisition, deux hypothèses sont envisagées : - H1 : les immobilisations identifiables sont estimées avec une plus value latente de 100 KEuros. - H2 : l'écart de première consolidation ne peut être ventilé. Les écarts d'acquisition s'amortissent sur 5 ans et les écarts d'évaluation s'amortissent sur 10 ans. L'exercice coïncide avec l'année civile. Calculez et analysez l'écart de première consolidation dans chacune des hypothèses, en N-1 et N. [...]
[...] Exemple : B a reçu en N de dividendes de sa filiale A. Il n'y a pas d'impôts différés, car ces dividendes sont exonérés, en vertu du régime des sociétés mères Provisions pour opérations internes Les provisions pour opérations internes doivent être annulées lorsqu'elles font double emploi avec la prise en compte des pertes de valeurs dans la reprise des capitaux propres consolidés. Elles peuvent concerner les provisions pour risques, pour dépréciation des comptes éliminés, du groupe consolidé. Exemple : B a une créance sur A de Les résultats de A sont mauvais et ses capitaux propres sont négatifs. [...]
[...] Provision hausse des prix 524. Crédit-bail Détermination du taux de l'emprunt de correspondant à une annuité de sur 4 ans : X = / = 0.35 (table financière t = Dettes et créances en monnaies étrangères 526 Subvention investissement Pas de prorata temporis 527 Créances et dettes réciproques 528. Marges sur stocks 529. Cession interne d'immobilisation - valeur d'origine - valeur nette comptable 400 - amortissement sur 5 ans Taux pratique l'amortissement linéaire sur 2 ans. Les corrections apportées reviennent à considérer la cession comme n'ayant jamais existé : - éliminer le résultat de cession et corriger l'impôt, s'agissant d'une immobilisation amortissable ; - revenir au coût historique d'entrée dans le groupe et retraiter les amortissements. [...]
[...] Amortissement N-1 = ( / 10 + / * 3 / 12 = Dont minoritaires * 20% / 10 * 3 / 12 = 500. Amortissement N = ( / 10) + ( / = Dont minoritaires * 20% / 10 = H2 : écart d'acquisition Amortissement N-1 = / 5 * 3 / 12 = Amortissement N = ( / = Groupe Bon Ecart de première consolidation : Prix d'achat des titres QP SN groupe= 90% * ( + + 350 000) = Écart première consolidation QP SN minoritaires = ( +200 000+ 350 000)= Ventilation écart première consolidation : QP groupe dans PV latente sur immob. [...]
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