La consolidation des comptes de groupes

Thèmes abordés

Consolidation des comptes, groupe, société, entreprise, consolidation, retraitement, homogénéisation des comptes, bilan consolidé

Résumé du document

L'évolution des structures économiques est, en économie de marché, caractérisée par la tendance à la croissance d'un certain nombre d'entreprises.
Cette tendance conduit à la concentration et aboutit à la formation de groupes de sociétés.
Le groupe dispose alors de capitaux importants qui lui permettent d'effectuer des recherches toujours coûteuses, de réaliser des investissements importants, condition de la croissance, de rationaliser la production et la vente et finalement d'assurer un meilleur rondement du capital.

Extraits

[...] On retient habituellement d'autres éléments : Plus ou moins-values latentes de certains éléments de l'actif et du passif ; Estimation des éléments incorporels du fonds de commerce ; Estimation de la valeur de rentabilité de l'investissement ; Intérêt particulier de l'investissement de la société mère. Ces différents éléments qui justifient l'existence de la différence ainsi constatée entre le prix d'acquisition des titres de la part qu'ils représentent dans la situation nette comptable. La différence de première consolidation s'analyse donc en : Un écart de réévaluation qui peut être théoriquement réparti entre ses différents composants, plus-values sur l'actif immobilisé, provision pour pertes et charges à caractère de réserve. [...]

[...] S'il est négatif, l'abattement est obtenu pour couvrir des risques ou le résultat de la réalisation d'une bonne affaire - TRAITEMENT DE DIFFÉRENCE DE PREMIÈRE CONSOLIDATION EN CAS DE MODIFICATION DU POURCENTAGE D'INTÉRÊTS : Une variation du pourcentage d'intérêts devrait entraîner nécessairement un nouveau calcul de la différence de première consolidation. Dans le cas d'un échelonnement prévu au protocole pour un prix fixé dès le départ, on admettra aisément que l'appréciation doit se faire à la date d'acquisition du premier lot de titres. L'acquisition nouvelle est alors considérée comme un rachat d'intérêts aux minoritaires, aux conditions retenues à l'origine. Seuls les intérêts minoritaires et la prime d'acquisition sont modifiés à chaque augmentation des intérêts détenus. [...]

[...] L'accélération des délais résulte d'une bonne organisation, et notamment de l'application de règles comptables précises. Instructions détaillées de rapprochement des comptes réciproques : Ces instructions doivent : Prévoir l'ouverture dans chaque filiale de sous-comptes particuliers pour l'enregistrement des transactions internes au groupe ; Fixer une périodicité de rapprochement des comptes intergroupe ; Établir clairement la responsabilité de chaque filiale dans la conduite des opérations de confirmation et de rapprochement des soldes ; Fixer une procédure particulière, des dates limites et un monde d'arbitrage des litiges pouvant exister sur l'enregistrement de certaines transactions. [...]

[...] Une seule société étant rattachée à une autre - LIENS INDIRECTS COMPLEXES : Une société est rattachée à plusieurs autres - PARTICIPATIONS MULTIPLES : Il y a participation multiple lorsque la société mère et une ou plusieurs de ses filiales ou participations détiennent ensemble la majorité dans une autre société, dans le cas contraire, si l'ensemble demeure minoritaire, il y a participation simple - LIAISON RÉCIPROQUE ET CIRCULAIRE : Il y a liaison réciproque ou croisée lorsque deux sociétés possèdent chacune une participation dans une autre. Il y a liaison circulaire lorsque, dans un ensemble de plus de deux sociétés, chacune d'elles possède une participation directe dans une autre société de l'ensemble. La création de participations circulaires a pour résultat de créer des actifs fictifs et de donner une image inexacte du bilan de la société mère. En effet, quand deux sociétés détiennent réciproquement des actions l'une de l'autre, l'actif de chacune d'elle est indirectement représenté par ses propres actions. [...]

[...] Il convient d'éliminer du résultat les dividendes reçus de la filiale au cours de l'exercice. B - MISE EN ÉQUIVALENCE : 1 - Définition : La mise en équivalence consiste à substituer dans le bilan de la société participante au coût d'acquisitions des titres détenus de la part à laquelle ils équivalent dans la situation nette, y compris le résultat de l'exercice de la société ainsi consolidée. La part de la société participante dans le résultat de la société consolidée figure, au niveau du compte de résultats consolidés, sous la rubrique quote-part dans les résultats des sociétés mises en équivalence. [...]