Le rattachement des charges et produits au résultat de l'exercice

Résumé du document

Cours de comptabilité approfondie décrivant les charges et les produits rattachés au résultat de l'exercice. Il présente les engagements financiers et passifs éventuels ainsi que les contrats à long terme.

Extraits

[...] Chapitre 2 : Rattachement des charges et produits au résultat de l'exercice Engagements financiers et passifs éventuels Définitions. (Les engagements : Article 48 du PCG : droits et obligations qu'on les effets sur le montant ou la composition du patrimoine sont subordonnés à la réalisation de condition ou d'opérations ultérieures. (Passif éventuel : Soit une obligation potentielle de l'entité à l'égard d'un tiers résultant d'événement dont l'existence ne sera confirmé que par la survenance ou non d'un ou plusieurs événements futurs incertains qui ne sont pas totalement sous le contrôle de l'entité. [...]

[...] Si l'entité n'est pas en mesure de calculer de façon fiable le résultat à terminaison, aucun profit n'est dégagé, le montant du chiffre d'affaire constaté est limité à celui des charges engagées. La capacité a estimé de façon fiable repose sur deux critères : - Possibilité d'identifier clairement le montant total des produits et des couts imputables au contrat. - Existence d'outil de gestion et de contrôle permettant de valider le pourcentage d'avancement et de réviser au fur et à mesure les estimations de charges, de produits et de résultats. [...]

[...] Contrat de durée généralement longue, spécifiquement négocié dans le cadre d'un projet unique. Deux méthodes de comptabilisation : - L'achèvement - L'avancement (préférentiel). Deux types de contrats : - Bénéficiaire - Déficitaire (mise en place d'une provision) L'achèvement. Chiffre d'affaire et résultats sont comptabilisés à la livraison du bien. En cours d'opération, les travaux effectués sont constatés à la clôture de chaque exercice à hauteur des charges enregistrées Bénéficiaire Déficitaire. Il faut distinguer s'il s'agit d'un contrat marginal ou non pour déterminer le cout de production et la provision à effectuer. [...]

[...] Cout de production : charges directes et indirectes de frais de production plus quote part de frais généraux. Si cout marginal, on exclut la quote part. En fin d'exercice, la perte latente doit être constatée en provision pour dépréciation de travaux en cours : 3935 et en provision pour pertes à terminaison : 1518, pour la perte encourus dans les exercices futurs. Exemple : Durée N et N+1P Produit contractuel : 400.000 Charges estimées en N : 150.000 Charges estimées en N+1 : 300.000 Perte totale : 50.000 provision pour dépréciation des travaux en cours ( 50.000 x 150.000 450.000 = 16.667 Provision pour perte à terminaison : 33.333 ( 50.000 16.667 ) L'avancement. [...]