Exemple :
Le 23 Mars, réception par l'entreprise MALATEX de trois factures :
- Facture n° 170 relative à une livraison de marchandises effectuées par le fournisseur Mehdi : 30.000 DH HT ; TVA 20 %
- Facture n° 45 concernant des fournitures de bureau (non stockées) réglées par chèque bancaire : 2.000 DH HT ; TVA 20 %
- Facture n° 82 adressée par un garagiste, payée en espèce : 3.200 DH HT ; TVA 20% (...)
[...] Le transport assuré par un tiers : Le vendeur avance les frais de port au transporteur est les répercute sur son client. Exemple : L'entreprise MALATEX adresse à son client LAMI la facture M 347 comportant les éléments suivants : Montant HT : 9.000 DH Port HT : 200 DH le transport est réglé par l'entreprise, en espèces. Facture M 347 Montant HT 9.000 TVA Total de la facture TTC 10.800 Port payé pour votre compte (dont TVA 228 Net à payer TTC 11.028 Enregistrement comptable chez l'entreprise MALATEX (Fournisseur) 6142 Transports Etat, TVA récup. [...]
[...] Traitement comptable : L'enregistrement comptable des réductions commerciales est différent selon que leur montant figure sur la facture d'achat vente ou n'est déterminé que postérieurement à l'enregistrement de celle-ci. Réduction sur facture : Les réductions commerciales sur factures ne sont jamais enregistrées de façon séparée, elles sont directement déduites du montant de la facture et seul le NET COMMERCIAL, de celle-ci est comptabilisé. Exemple : Facture M320 adressée, le 18/04, par l'entreprise MALATEX à son client LAMI : Montant brut HT = 40.000 DH ; Remise = 10% ; TVA = 20%. [...]
[...] Elles sont au nombre de trois : Les rabais : Ce sont des réductions accordées exceptionnellement sur le prix de vente pour tenir compte d'un défaut de qualité des marchandises, de la non-conformité des biens livrés ou d'un retard dans la livraison. Les remises : Ce sont des réductions pratiquées sur le prix de vente courant pour tenir compte de l'importance des quantités vendues ou en raison de la qualité du client. Les ristournes : Ce sont des réductions de prix accordées sur un ensemble d'opérations réalisées avec un client pendant une période déterminée (le mois, le trimestre, etc.). [...]
[...] Le schéma d'enregistrement comptable est le suivant : 61xx Achat de . Prix HT (ou un compte de charges externes) 34552 Etat, TVA récupérable sur les charges TVA xxxx Fournisseurs Prix TTC (ou un compte de trésorerie) Exemple : Le 23 Mars, réception par l'entreprise MALATEX de trois factures : - Facture 170 relative à une livraison de marchandises effectuées par le fournisseur Mehdi : 30.000 DH HT ; TVA 20% - Facture 45 concernant des fournitures de bureau (non stockées) réglées par chèque bancaire : 2.000 DH HT ; TVA 20% - Facture 82 adressée par un garagiste, payée en espèce : 3.200 DH HT ; TVA 20% 23- Achat de marchandises Etat TVA récupérable sur les charges Fournisseurs 36.000 6125 Achats non stockés de Mat et Fournitures Etat TVA récupérable sur les charges Banques ( S.D) 2.400 6133 Entretien et réparations Etat TVA récupérable sur les charges Caisses 3.840 Les ventes : La vente est à l'origine d'une ressource obtenue d'un agent extérieur à l'entreprise, elle s'enregistre pour un montant hors taxe. [...]
[...] Facture d'avoir V 52 Votre retour facture M 342 : Montant brut HT 2500 Escompte Net HT 2450 TVA Net à votre crédit TTC 2940 Enregistrement comptable chez l'Entreprise MALATEX (Fournisseur) 7111 Ventes de Marchandises Etat TVA facturée Clients Escomptes accordés 50 Enregistrement comptable chez LAMI (Client) 4411 Fournisseurs Escomptes obtenus Achat de Marchandises Etat, TVA récup. sur les charges 490 IV- Majorations de factures : cas du transport Précision : la vente est aux conditions départ c'est-à-dire que les frais de port sont à la charge du client. Le fournisseur se charge de la livraison et répercute les frais de port sur son client. Deux cas peuvent se présenter : - Le transport est effectué par un tiers (un transporteur). - Le transport est effectué par les propres moyens du fournisseur. [...]
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