Consolidation

Résumé du document

Ce cours vous donne les bases pour comprendre la consolidation, il vous donne des définitions, les méthodes pour réaliser des bilans et CR pour les groupes (intégrale, proportionnelle, mise en équivalence).

Il traite du processus d'intégration avec l'élimination des prestations réciproques par exemple. Ainsi que du cas particulier des participations indirectes.

Extraits

[...] Sur les comptes sociaux de M : CR : Produit exceptionnel : + 2000 Charges exceptionnelles : +1400 Résultat : +600 Bilan : La valeur de l'immo passe de 1400 chez M à 2000 chez F Correction dans les comptes consolidés : CR : produit exceptionnel : 2000 Charges exceptionnelle : 1400 Rst : 600 Bilan : Immo : 600 Rst M : 600 Ajustement liés aux amortissement Dotation aux provisions : 500 après la vente 400 avt la vente Dans les comptes consolidés, on doit revenir à la situation avt la cession : CRC : DAP : 100 ; Rst F : 100 BC : Immo : 100 ; Rst F : 100 Ces corrections doivent etre effectuées les années suivantes aussi. Le cas des participations indirectes M F G - Soit on applique directement des % de M sur G - Soit on fait par palier, on consolide succéssivement chaque Sté dont la Sté mere est détentrice de titres. Traitement de l'écart d'acquisition : Si un firme acquiert les titres d'une firme déjà existante. [...]

[...] Si EA [...]

[...] Exemple : La Sté M a acquis le contrôle de F en achetant 60% des actions pour 16000. Actif : Terrain : 2000, Cst : 6000, Autre actif : 38000 Passif : KP : 12000, Dettes : 34000 Prix d'acquisition : Quote part de KP acquis : 60% de 12000 = 7200 Donc P-Q = 8800 L'ecart d'évaluation est la différence entre le cout d'acquisition des titres et l'évaluation totale des actifs et des passifs, identifiables à la date d'acquisition. [...]

[...] Les documents En bas du CR consolidé : 1 Rslt net des entreprises intégrées Quote part ds le Rslt des firmes mise en équivalence - Rslt net de l'ensemble consolidé Intérêt minoritaire - Rslt net (part du groupe) Rslt par action Principes et règles comptables applicables aux CC Loi du 3/01/85 - Règles d'évaluation de code du commerce avec qqes aménagements propres aux CC Règlement 99-02 du CRC - Mise en avant des principes suivants : Rattachement Prééminence de la réalité économique sur la forme juridique - Elimination des écritures passées pour la seule application des règles purement fiscal - Recommandation de 5 méthodes préférentielles dont : Activation des crédit-bail Ecart de conversion : gain et perte lentent enregistré ds CR Inscription sous forme de provision des engagements de retraite 2005 : - Normes internationales pour les comptes consolidés des Sté cotées. [...]

[...] Dossier 4 : Consolidation Règles sur les comptes consolidés : - 1983 : 7e directive européenne - 3/01/85 : loi qui oblige les sociétés concernées à établir des comptes consolidés - Règlement 99.02 du CRC - 2005 : obligation d'user des comptes consolidés. La notion de groupe Une Sté doit publier des comptes dés qu'elle exerce un contrôle sur une autre. Les 3 sortes de contrôle : - Exclusif De DROIT : détention de la majorité des droits de vote De FAIT : désignation pdt 2 ex. des membres importants / Détention de 40% ou plus sans que personne n'en ai plus. [...]