Cadre conceptuel et normalisation de la comptabilité

LASSANE B.

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Cadre conceptuel et normalisation de la comptabilité

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La comptabilité est définie comme une technique, une science ou simplement comme un art de rendre des comptes. Elle est perçue comme un système (combinaison de ressources humaines et matérielles) servant de langage à un opérateur en terme chiffré pour informer les partenaires sur la marche de ses activités.

De ces définitions, il faut retenir plusieurs aspects :

- La comptabilité est un langage car c'est un outil de communication
- La comptabilité est un système car elle est de plus en plus organisée et standardisée
- La comptabilité est une science et une technique car elle repose sur des règles plus ou moins complexes dont la maîtrise confère à l'homme un savoir-faire (...)

Sommaire

I) Notion de comptabilité

A. Origine et historique de la comptabilité
1. L'Antiquité
2. L'époque Romaine
3. Au Moyen-Age

B. Évolution de la pratique de la comptabilité
1. La création des comptes de tiers
2. La création des comptes de valeurs
3. La création du compte de profit et de perte
4. Le fondement de la partie double

C. Panorama actuel et présentation des écoles de pensée comptable

D. Notre environnement comptable et juridique
1. La période post-coloniale
2. La tentative d'uniformisation
3. Les efforts de normalisation actuels et en cours
4. Cadre conceptuel et cadre comptable
5. Présentation des deux normes SYSCOA et OHADA

E. Normalisation comptable Internationale
1. Nécessité d'une normalisation et enjeux
2. Présentation des institutions de normalisation nationales et internationales
3. Les reforme de l'IASC et des instances internationales

II) L'étude des principes comptables

A. Les principes comptables
1. Le principe de prudence
2. Le principe de la permanence des méthodes
3. Le principe de la correspondance bilan de clôture (N-1)/Bilan d'ouverture (N)
4. Le principe de la specialisation des exercices ou de l'indépendance ou de l'autonomie des exercices
5. Le principe du coût historique
6. Le principe de la continuité de l'exploitation
7. Le principe de la transparence
8. Le principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence
9. Le principe de l'importance significative

III) Objectifs de la comptabilité

A. Les objectifs à atteindre
B. Choix, exceptions et dérogations aux règles
1. Absence de règles comptables spécifiques
2. Choix entre plusieurs méthodes prévues par les règles
3. Utilisation des exceptions aux règles prévues
4. Présence de règles insuffisantes ou impropres à donner une image fidèle

IV) Organisation comptable

A. Informations comptables
B. Procédures comptables
C. Contrôle interne et rôle d'un auditeur interne

V) Organisation spécifique

A. Informations à fournir par les banques
B. Informations à fournir par les assurances
C. Informations à fournir par les petites entreprises

Bibliographie

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Extraits

[...] L'adoption du règlement communautaire est intervenue le 20 décembre 1996 à Cotonou (Bénin) et il est entré en vigueur le 01/01/1998. Pour assurer une meilleure application et une meilleure survie du nouveau référentiel, un dispositif institutionnel d'accompagnement du SYSCOA a été mis en place Les grandes étapes du SYSCOA # Octobre 1991 : Création sur décision du Gouverneur de la BCEAO d'une structure dénommée "Mission pour la réalisation de la centrale des bilans". # Constitution d'un groupe de projet composé de cadres de la BCEAO, de consultants experts comptables, statisticiens et juristes. [...]

[...] μ Finalité d'entreprise (PME surtout) et d'information statistique, économique et fiscale intégration de la comptabilité analytique μ Analyse des charges par nature juridique. d'exploitation dans la comptabilité générale) μ Périmètre «économique du bilan μ Périmètre juridique du bilan. μ Modèles d'états financiers comptes annuels μ Modélisation formelle limitée aux états financiers ; absence, en «amont de ces états, très contraignants (rubriques, postes) et, en amont, plan de comptes normalisé et codifié. de tout cadre et plan général. μ compléments explicatifs très sommaire. [...]

[...] Chaque pays membre de l'UEMOA s'est attelé à la préparation des acteurs en vue de la mise en œuvre efficiente du nouveau dispositif : - participation à la formation des formateurs organisée par la BCEAO à l'automne 1997 à destination des personnes en charge de la diffusion du référentiel et de la formation. - organisation de sessions de formation à destination des professeurs de l'enseignement secondaire et supérieur, des inspecteurs du Trésor Public, et services des impôts entre 1997 et 1999. - modification progressive des programmes d'enseignement de la comptabilité. Les entreprises ont effectué les travaux de migration de leur système comptable vers le SYSCOA. Le personnel a bénéficié de formations appropriées. Les programmes informatiques satisfaisant aux exigences du SYSCOA ont été diffusés. [...]

[...] la date d'approbation. Catégorie de l'événement avec lien direct et prépondérant. Du 01/01 à la fin Avril* - constatation de leurs incidences dans les comptes de l'exercice. - information dans : * l'état annexé * le rapport de gestion Fin Avril à fin Juin* - pas d'incidence sur les comptes de l'exercice. - information aux associés. Sans lien direct et prépondérant et sans remise en cause de la continuité de l'exploitation. - pas d'incidence sur les comptes de l'exercice. [...]

[...] - les emplois financiers et HAO complètent les autres emplois. - les ressources de financement sont ventilées en : financement interne, financement externe par capitaux propres, financement par emprunts ; L'état annexé spécifié à l'article 8 du règlement : - Fournit les informations sur le contenu et le mode de confection des états financiers. Il forme un tout indissociable avec le bilan, le compte de résultat, le TAFIRE et l'état supplémentaire. - Est scindé en trois parties : La première porte sur les règles et méthodes comptables : méthodes générales et spécifiques d'évaluation et de présentation ainsi que les dérogations aux normes généralement acceptées, La seconde porte sur les informations complémentaires relatives au bilan et au compte de résultat. [...]

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