La consolidation des comptes - publié le 19/01/2007

Résumé du document

Cours de comptabilité d'une centaine de pages traitant de "La consolidation des comptes". Il sera utile notamment aux étudiants des écoles supérieures. Il traite dans une première partie du cadre comptable de la consolidation, puis présente le processus en lui-même.

Extraits

[...] Cette écriture est fiscalisée. Elle ne doit pas être comptabilisée si les charges de liquidation sont supportées directement par SM. Chez SM Bilan C.P.C. Cette écriture est fiscalisée. Elimination des tires : Cette étape vise à : 1. Eliminer les tires et les capitaux propres ; 2. Constater la quote-part du groupe dans les réserves et les résultats ; 3. [...]

[...] Ces même stock peuvent être évalués en prenant des éléments constitutifs de coût de revient différents : Prix d'achat Frais accessoires d'achat ; Charges directes et indirecte ; Intérêt ; Charges de distribution ; Frais de stockage. Toutes ces disparités conduisent dans les cas significatifs à corriger les évaluation dans un contexte de groupe par retraitement. Elimination des provisions réglementées Les provisions réglementées et les amortissements dérogatoires sont comptabilisés dans le but d'obtenir des économies fiscales temporaires ou définitives. Elle ne sont pas justifiées économiquement. Elle doivent donc être annulées dans les comptes consolidés. [...]

[...] Ce sont les intérêts minoritaires. : Résultat de la société CR : Capital et réserves % DD : Pourcentage de détention directe : Titres détenus sur la société % IG : Pourcentage d'intérêt du groupe SD(x) : Société détenant directement la société IHG : Intérêts hors groupe RHG : Résultat hors groupe Il y ainsi deux grandes catégories d'ayants droit au partage des capitaux propres ; - la part du groupe ; - la part revenant aux intérêts hors groupe indirects. [...]

[...] La société-mère est l'entreprise qui, à la tête du groupe, exerce les pouvoirs de direction et de contrôle de l'ensemble. Les autres entreprises du groupe est dites «filiales» de la société- mère. Une filiale est une société placée sous le contrôle exclusif de la société mère ; ce dernier résulte : Soit de la détection directe ou indirecte par la société mère, de la majorité des droits de vote dans cette société, majorité lui permettant de désigner la majorité des membres des organes d'administration de la filiale (sans que, parallèlement, une autre entité hors groupe dispose du droit indiqué ci-dessous en ( sauf cas des sociétés sous contrôle conjoint). [...]

[...] Tableau de consolidation CPC C.P.C consolidé au 31/12/ intégration proportionnelle Dans l'intégration proportionnelle est substitué à la valeur comptable de ces titres la fraction représentative des intérêts de la société ou des sociétés détentrices dans les éléments actifs et passif constitutifs de capitaux propres de ces sociétés déterminées d'après les règles de consolidation. Saisie au % d'intégration des actifs et passifs, charges et produits. Mise en évidence des droits du groupe dans le capitaux propres sous déduction de la valeur des titres détenus. L'intégration proportionnelle consiste à : 1. intégrer dans les comptes de l'entreprise consolidante la fraction représentative de l'entreprise détentrice des titres dans les éléments du bilan et du résultat de l'entreprise consolidée après retraitements éventuels Eliminer les opérations et comptes les concernant réciproquement. [...]