La Comptabilité approfondie - publié le 09/10/2007

Résumé du document

Cours de comptabilité approfondie (niveau licence de gestion) présentant le cadre comptable et puis développant la comptabilité approfondie. Il détaille en différentes sections l'ensemble des évolutions de la comptabilité et rappelle notamment les diverses normes internationales. Il est accompagné de nombreux exemples facilitant sa compréhension.

Extraits

[...] o S'il y a eu remplacement : coût du dernier remplacement inscrit à l'actif l'impact est comptabilisé en report à nouveau (RAN) En RAN 2ème méthode : réallocation des valeurs comptables - Réallouer les VCN actuelles pour reconstituer les composants - La VCN constitue la nouvelle base amortissable Pas d'impact sur les capitaux propres 1/1/2005 G La réévaluation libre des immobilisations Dérogation au principe du coût historique. Le code de commerce permet de réévaluer certaines immobilisations pour accorder leur valeur bilantielle avec leur valeur actuelle. (IAS 16) Champ d'application : - Immobilisations corporelles et incorporelles (immobilisations fi, VMP, Stocks) - Lorsqu'on décide de réévaluer une immobilisation, toutes celles qui peuvent être réévaluées doivent l'être. [...]

[...] Dans la réalité,il y a compensation. - La vision patrimoniale du bilan domine dans les comptes individuels / PCG : Seuls figurent au bilan les biens dont l'entreprise est propriétaire cas posent problème en analyse financière : Les biens en crédit-bail Les effets de commerce escompté et non échus (EENE) CB : l'entreprise loue, n'est pas propriétaire : le bien n'apparaît pas au bilan, il ne peut pas être amorti. Le CB représente un engagement hors bilan, qui doit être mentionné en annexe. [...]

[...] Les différences s'expliquent par : - Le niveau de développement - Le cadre juridique - Le lien fiscalité/comptabilité - Le système économique : o Rôle de l'Etat o Structure de financement Une classification des systèmes comptables selon les pays (Nobes 1992) - Objectif : comparer les systèmes - Critère de différenciation = rôle de l'Etat qui peut intervenir à 2 nivaux : - Création des normes - Leur mise en application - Conclusion de l'étude : 3 groupes de pays - Rôle déterminant : France, Allemagne, Japon - Rôle limité : USA, Canada - Aucun rôle : GB, Pays-Bas, Nouvelle-Zélande Deux cas extrêmes : France/USA : 1er cas) Les USA - Le Financial Accounting Standard Board (FASB), composé de 7 pro indépendants - La Stock Exchange Commission (SEC) met en application - Les normes sont des Generally Accountig Accepted Principles (GAAP) - Existence d'un cadre conceptuel : c'est un ensemble de règles qui définit les objectifs de la comptabilité. 2ème cas) La France - Un organisme de normalisation collégial rattaché au ministre de l'économie - Emprise de l'Etat assez forte mais influence des parties prenantes dans le processus de normalisation est de plus en plus importante. - Pas de cadre conceptuel explicite, le PCG ne définit pas les objectifs de la comptabilité. Conclusion : nécessité d'harmoniser les normes, de mettre en place des normes internationales. [...]

[...] Cette méthode va faire apparaître 1 écart entre la VE (valeur équivalence) et la VA (valeur d'acquisition). Ecart = VE-VA -VE > VA écart > 0 est inscrit directement dans les capitaux propres (107) -VE [...]

[...] La comptabilisation d'une plus value est possible réévaluation partielle de l'actif immobilisé. VE-VA = 6200 6000 = 200 31/12/N Au 31/12/N+1, VE = 5500 (VA = 6000) Opérations comptables : -Elimination de l'écart positif déterminé en N -Inscription des titre à l'actif pour leur valeur d'achat (diminué d'une provision) -Dotation de la provision financière (6000-5500 = 500) 31/12/N+1 Bilan N+1 Intérêt de la MEE ? Amélioration des capitaux propres de la maison mère Apparition des plus values à l'actif (normalement interdite) Compensation possible des + et values (normalement interdite) Conditions d'utilisation de cette méthode : 1 ) MEE réservée aux société qui établissent des comptes consolidés et pour la présentation de leurs comptes individuels 2 ) MEE applicable aux titres de sociétés contrôlées de manière exclusive (majorité des droits de vote) et pour tous les titres qui remplissent cette condition 3 ) Mention en annexe 4 ) Permanence de la méthode (sauf changement justifié en annexe) IV) règles générales d'évaluation des autres titres immobilisés, TIAP, VMP - Entrée (Idem 261) : coût d'acquisition hors frais - Inventaire : o VMP et titres immobilisés Cotation : cours moyen dernier mois Pas de cotation : valeur de négociation o TIAP = valeur tenant compte des perspectives d'évolution de la société émettrice, se fondant notamment sur la valeur de marché -Cession : CUMP ou PEPS Traitement comptable des cessions : Cession des titres immobilisé, TIAP a un caractère exceptionnel (comptes 675 et 775) Cession des VMP a un caractère financier (génère un résultat financier 667 ou 767) Exemple : vente de 10 actions ; 2 achetées à l'action ; prix de revente V Titres dont la baisse du cours apparaît comme momentanée et anormale Exception à la règle d'évaluation des titres (élément par élément) ainsi qu'au principe de non compensation BAM = Baisse Anormale et Momentanée Crise boursière = Volatilité des titres accrue. [...]