La comptabilité bancaire

Résumé du document

Les banques jouent un rôle de plus en plus décisif dans la création de la valeur des nations, notamment en création monétaire.
Le bilan et le CPC (Compte de produits et charges) constituent la source d'information incontournable, pour les entreprises industrielles et commerciales, c'est pour cela qu'on leur attribue une réglementation comptable poussée. Ceci est de même pour les opérations de banque.
Il faut souligner l'importance de la réglementation comptable chez les banques, elle se justifie pour plusieurs motifs fondamentaux : la responsabilité des banques du fait des fonds déposés par les clients et la participation à la création monétaire en raison des concours à l'économie accordés.

L'influence sur la balance nationale des paiements avec les opérations en devises, les opérations avec les non-résidents.
En l'absence des précisions au niveau du plan comptable bancaire (P.C.B), les banques sont soumises aux multiples dispositions découlant de la législation commerciale et fiscale et des décisions des autorités comptables nationales.

Extraits

[...] - La deuxième a l'obligation de vendre dans les mêmes conditions. Les charges sur opérations de crédit - bail Les immobilisations données en crédit bail entraînent des charges avant et après résiliation du contrat ou lors du renouvellement de la location. Ces charges correspondent aux : - Dotations aux amortissements et provisions ; - Moins-value de cession ; - Pertes constatées sur la valeur d'un bien après renouvellement de la location. Résultats des actions de marché Ils correspondent aux : pertes sur titres de transactions et les autres titres, aux opérations de change et produits dérivés conclus pour un motif, autre que se couvrir contre le risque. [...]

[...] Opération 6 : Le 15/3 : les commissions de tenu du compte (frais de tenu du compte) régler par le débit des comptes suivants : Compte chèque 225 DH, compte courant 320 DH. Opération 7 : Le 15/3, versement d'espèces par la cliente pour alimenter : le compte chèque DH, le compte courant DH, le compte sur carnet DH. Opération 8 : Le 15/3 : retrait d'espèce, par chèque DH, sur compte courant DH Opération 9 : Le 15/3 : erreur de caisse : erreur en plus : 170 DH, erreur en moins 860 DH. [...]

[...] Il est coté à 1000 le 31-12. Le 31-01, le titre est coté à 1300. Le titre est revendu le 10-02 au prix de 1170 moins les frais de 20 soit un net de 1150. Les opérations de change et produits dérivés Ces charges concernent - Les pertes supportées sur les produits dérivés ; - Les pertes résultantes : + D'opération d'achat ou de vente ou de devises + De l'évaluation périodique des opérations en devise et des métaux précieux Exemple Une banque a contracté un emprunt en devise de 1000 $ à un cours de = 9dhs. [...]

[...] Crédits à la consommation : ayant pour objet de faire face aux besoins de financement à court terme des particuliers (électroménagers, ameublement). Les crédits à la consommation et les EC sont concernés par ce type de crédit. Crédits immobiliers : consentis pour les entreprises, les promoteurs immobiliers, les particuliers. Ils financent l'acquisition, l'édification ou l'aménagement de biens immobiliers destinés à l'habitat. Les créances : Créances acquises par affacturage : elles découlent de l'opération du transfert de créances (affacturage). Ils sont approuvés en cas de garantie et concernent les sociétés de factoring et les EC. [...]

[...] Titres subordonnés : sont des titres représentés ou non par un titre qui comporte une clause de subordination aux de laquelle, en cas de liquidation de l'emprunteur, la créance ne peut être remboursée qu'après le désintéressement de tous les autres créanciers, juste avant les actionnaires ; il s'agit par conséquent d'une créance du dernier rang. Immobilisations incorporelles : Actifs non monétaires identifiables et sans substance physique. Elles regroupent: immobilisation incorporelle d'exploitation: affectées aux services connexes techniques et administratifs Immobilisation hors exploitation: qui n'est pas affectée à ces derniers. Immobilisations corporelles : Immobilisation acquise ou construite dans le but d'être utilisée de manière permanente. Ces actifs doivent avoir une durée d'utilisation supérieure à un exercice. Elles regroupent: Immob. [...]