Comptabilité approfondie : l’évaluation des biens à la sortie du patrimoine

Résumé du document

Les causes qui conduisent à la sortie de certains éléments de l'actif sont diverses : cession, usure physique, obsolescence, remplacement par un matériel plus performant, destruction accidentelle, expropriation, expulsion, vol… Dans certains cas, le bien qui sort de l'entreprise est encore susceptible de rendre des services, il peut donc faire l'objet d'une cession. Dans d'autres cas, au contraire, la sortie de l'actif se traduit par une mise au rebut.
Toutes ces opérations doivent naturellement être enregistrées en comptabilité. Les écritures doivent également conduire à la disparition des valeurs de ces biens, de leurs amortissements ou/et de leurs provisions éventuelles.

La sortie des éléments de l'actif est génératrice de certaines difficultés, aussi bien d'ordre comptable que fiscal. Cette question sera abordée dans une première section. Une seconde permettra ensuite la présentation de différentes situations particulières.
Comme cela vient d'être indiqué, la sortie d'un élément de l'actif peut résulter de différentes causes. En dehors de l'hypothèse de la mise au rebut, que l'on peut analyser comme une vente à un prix nul, la forme de sortie la plus fréquente demeure celle de la cession à un tiers, autre entreprise ou négociant. Quelle que soit la cause de la sortie, celle-ci doit faire l'objet d'un enregistrement comptable et donner lieu à la détermination d'un résultat.

Extraits

[...] Dans d'autres cas, au contraire, la sortie de l'actif se traduit par une mise au rebut. Toutes ces opérations doivent naturellement être enregistrées en comptabilité. Les écritures doivent également conduire à la disparition des valeurs de ces biens, de leurs amortissements ou/et de leurs provisions éventuelles. La sortie des éléments de l'actif est génératrice de certaines difficultés, aussi bien d'ordre comptable que fiscal. Cette question sera abordée dans une première section. Une seconde permettra ensuite la présentation de différentes situations particulières. [...]

[...] Exemple : La société ATLAS cède le 11/09/02 un matériel pour un montant de 200000 DHS, ce matériel avait été acquis en début 2000 pour un montant de 500000 DHS, il est amorti sur 5 ans selon le régime linéaire. Une commission de 3000 DHS a été versée à l'intermédiaire qui s'est chargé de la clôture de l'opération. Application des principes aux sorties de titres 1. Détermination du prix de cession Position comptable : le prix de cession retenu est celui indiqué dans l'acte de cession. [...]

[...] Lorsque le prix de cession dépasse la valeur nette comptable de l'immobilisation cédée, l'entreprise dégage une plus-value. L'option fiscale de taxation des plus-values : Il y a lieu de distinguer entre les immobilisations corporelles et incorporelles, et les immobilisations financières : Les immobilisations corporelles et incorporelles : Les dispositions fiscales ont prévu des taux d'abattement à appliquer aux plus-values réalisées qui sont fonction des durées d'existence des immobilisations cédées dans l'actif de l'entreprise. (Nombre d'années séparant l'année d'acquisition et celle où la cession est intervenue) Exemple : L'entreprise SIM a cédé au courant de N : Un camion ayant demeuré dans le patrimoine de l'entreprise 12 ans en réalisant une plus value de 50000 dh. [...]

[...] Chapitre 2 : étude des cas spécifiques I. Sorties d'immobilisations du patrimoine 1. Cessions d'emballages non identifiés immobilisés : Les emballages récupérables constituent normalement des immobilisations. Toutefois lorsqu'ils ne sont pas identifiables unité par unité, ils peuvent, compte tenu de leur nature et des pratiques être assimilées à des stocks. Alors, les emballages non identifiés immobilisés sont normalement comptabilisés en tant qu'immobilisations, leur enregistrement dans le compte 2333 entraîne l'obligation de comptabiliser leurs cessions suivant les règles concernant les immobilisations. [...]

[...] Il est amorti sur 5 ans selon le régime linéaire. Une commission de 3000 DHS a été versée à l'intermédiaire qui s'est chargé de la clôture de l'opération Le régime de la TVA sur cession d'immobilisation Lors de la cession d'une immobilisation acquise après le 01/01/98 (ayant supporté totalement ou partiellement la TVA lors de son acquisition) avant le début de la sixième année suivant celle de son entrée dans le patrimoine, il y a lieu à un reversement de la TVA. [...]