La comptabilisation des titres pour compte propre dans une banque en IFRS et en normes françaises

Thèmes abordés

Comptabilisation, titres pour compte propre, banque, IFRS, normes françaises, titres, obligations, OPCVM, valeurs du trésor, plan comptable, valorisation

Résumé du document

Les titres financiers qui ne peuvent être émis que par l'Etat, une personne morale, un fonds commun de placement sont :
- Les titres de capital social émis par les sociétés par actions ;
-L es titres de créances, à l'exclusion des effets de commerce et des bons de caisse ;
- Les parts ou actions d'OPCVM.

Extraits

[...] La dépréciation est la différence entre le coût d'acquisition et la juste valeur de l'actif. La juste valeur correspond au cours de cotation ; à défaut de cours ou de cotation dans le cas d'un marché illiquide, la juste valeur est représentée par les flux de trésorerie estimés et actualisés. En normes françaises Lors de chaque arrêté comptable, la valeur comptable du titre est comparée à la valeur de marché. En cas de moins-value latente, une provision doit être comptabilisée. [...]

[...] Il s'agit d'une catégorie par défaut Lors de l'acquisition, ces titres sont évalués à leur juste valeur, frais de transaction inclus en IFRS. En normes françaises, l'entité a la possibilité d'opter pour une comptabilisation des frais de transaction immédiatement en charges, l'option étant prise pour la totalité des titres. En IFRS Lors de chaque arrêté comptable, les titres de placement ou disponibles à la vente sont évalués à la juste valeur, les variations de juste valeur étant comptabilisées en capitaux propres (plus ou moins-value latente). [...]

[...] La juste valeur est également un prix de sortie, et non un prix d'entrée comme l'est le prix de transaction. Bien souvent le prix de sortie et le prix de transaction sont identiques. Il peut néanmoins exister une situation particulière induisant une transaction à un prix différent de ce que serait le prix de sortie. Exemples : transaction entre parties liées, transaction sous la contrainte, transaction réalisée sur un marché différent du marché principal sur lequel est ordinairement vendu l'actif. [...]

[...] La comptabilisation des titres pour compte propre dans une banque en IFRS et en normes françaises 1. Présentation générale des titres Les titres financiers qui ne peuvent être émis que par l'État, une personne morale, un fonds commun de placement sont : - Les titres de capital social émis par les sociétés par actions ; - Les titres de créances, à l'exclusion des effets de commerce et des bons de caisse ; - Les parts ou actions d'OPCVM. Les contrats financiers sont également dénommés instruments financiers à terme s'agissant de contrats à terme. [...]

[...] Ainsi, pour un titre d'investissement, celui-ci est comptabilisé initialement au coût d'acquisition, soit la valeur du titre à laquelle sont ajoutés les coûts de transaction. Ces coûts sont ensuite amortis sur la durée de vie du titre avec le TIE. En cas d'instrument obtenu à des conditions hors marché, la décote ou surcote est déterminée par différence entre le prix payé pour l'actif et la valeur actuelle de cet actif sur base des flux contractuels actualisés au taux de marché (et non au taux du titre). [...]