La comptabilisation des instruments dérivés en IFRS et en normes françaises

Thèmes abordés

Comptabilisation, instruments dérivés,n IFRS, normes françaises, traitement comptable, comptabilité de couverture, macro-couverture

Résumé du document

Un dérivé est un contrat présentant les caractéristiques suivantes :
- Sa valeur varie en fonction de l'évolution d'un sous-jacent (exemples : taux d'intérêt, cours d'une action, cours de change, notation de crédit, cours sur une marchandise…),
- Il ne requiert à l'origine aucun investissement financier significatif,
- Il est réglé à une date future.
Les dérivés peuvent être négociés sur un marché réglementé ou de gré à gré.

Extraits

[...] Il est possible d'opter pour la comptabilité de couverture. L'intérêt de cette option est de pouvoir compenser les variations de juste valeur comptabilisées en résultat sur le dérivé avec les variations de juste valeur de l'instrument couvert également comptabilisé en résultat. Deux types de couvertures : - Couverture de juste valeur, qui consiste à couvrir un instrument financier dont le taux est fixe. En effet, si les taux baissent, l'actif prend de la valeur ; si les taux augmentent, l'actif perd de la valeur. [...]

[...] Si cet instrument est un actif, en cas de baisse des taux, ceci représente une baisse du revenu ; si cet un instrument est un passif, en cas de hausse des taux, ceci représente une hausse de la charge. En conséquence, des dérivés de type floor ou cap peuvent être considérés comme des instruments de couverture de flux de trésorerie, qu'il s'agisse d'un actif ou d'un passif à couvrir. Pour pratiquer la comptabilité de couverture, des conditions sont à respecter : - Dès l'origine des opérations, la relation de couverture est identifiée comme telle et documentée, en intégrant notamment les objectifs de gestion de risques. [...]

[...] La comptabilité de micro-couverture consiste en un enregistrement symétrique entre l'instrument couvert et l'instrument de couverture La macro-couverture La macro-couverture a pour objectif de couvrir le risque global de taux du portefeuille bancaire. La technique consiste à répartir les emplois et ressources par bandes temporelles en fonction des dates de renouvellement des taux (pour les instruments à taux variable) ou d'échéance (pour le taux fixe). Pour chaque bande, on détermine une position nette, soit la différence entre les emplois et les ressources. Cette différence est appelée position nette, ou encore gap de taux ou impasse. [...]

[...] En outre, l'Union européenne a admis que les dépôts à vue soient pris en compte pour déterminer les positions nettes à couvrir (carve-out), ce que ne reconnaissent pas les normes IFRS. En IFRS, on distingue deux types de macro-couvertures : - La macro-couverture de juste valeur, lorsque la couverture concerne un actif ou un passif identifié comme à couvrir puisque correspond à une position nette préalablement calculée ; - La macro-couverture en flux de trésorerie, lorsque la couverture concerne des flux nets attendus. [...]

[...] La micro-couverture consiste à acquérir ou vendre des dérivés dans le but de couvrir un risque de marché sur un instrument financier. Des conditions sont à respecter pour considérer une relation de micro-couverture : - L'élément couvert contribue à exposer l'établissement à un risque de marché ; - Les contrats de couverture ont pour objet de réduire ce risque. Il doit donc exister une corrélation significative entre l'élément couvert et l'instrument de couverture ; - Dès l'origine, les contrats de couverture doivent être identifiés et traités comptablement comme tels ; - Les informations permettant de considérer une opération comme une opération de couverture doivent être conservées, notamment la description de la méthode pour mesurer la corrélation. [...]