Le capital humain peut-il être incorporé dans le bilan ?

Résumé du document

L'évolution de l'organisation a permis de mettre en évidence que le capital humain constituait un des actifs les plus précieux de l'entreprise et qu'il était important de le gérer.
Le capital humain fait partie du capital intellectuel de l'entreprise, c'est-à-dire le savoir-faire, les compétences, les technologies, les programmes de formation et les systèmes et processus qui soutiennent ces compétences. Le capital intellectuel correspond donc au capital humain, relationnel et organisationnel. Le capital humain regroupe les compétences, le capital recrutement et le capital formation.
Depuis une trentaine d'années, la question d'une comptabilisation à l'actif du bilan de ce potentiel humain est posée.
Comment le capital humain a-t-il pu prendre une place si importante aux yeux de l'entreprise ? Pourquoi incorporer le capital humain dans le bilan ? Quelle valeur lui attribuer ? Quelles sont les limites à la comptabilisation du capital humain au bilan ? Quels sont les outils actuels qui permettent de mettre en évidence le capital humain dans l'entreprise ?
À travers ces diverses interrogations la problématique suivante se dégage : à travers l'évolution de l'organisation qui a fait apparaître l'importance du potentiel humain dans l'entreprise, quelles sont les méthodes d'évaluation du capital humain et les freins à son incorporation au bilan ?
Afin de répondre à cette problématique, nous étudierons dans une première partie l'émergence de la notion de capital humain et le but de sa comptabilisation au bilan. Dans un deuxième temps, nous montrerons comment incorporer le capital humain au bilan, c'est-à-dire comment lui attribuer une valeur et déterminer les freins à sa comptabilisation au bilan.

Extraits

[...] Afin de répondre à cette problématique, nous étudierons dans une première partie l'émergence de la notion de capital humain et le but de sa comptabilisation au bilan. Dans un deuxième temps, nous montrerons comment incorporer le capital humain au bilan, c'est-à-dire comment lui attribuer une valeur et déterminer les freins à sa comptabilisation au bilan. I. le capital humain, un nouvel actif pour l'entreprise ? A. De l'émergence de la notion de capital humain C'est au cours des trente glorieuses que le management a pris une dimension plus humaine. [...]

[...] méthodes d'évaluation testees - L'évaluation en coûts historiques : le capital humain serait donc un investissement susceptible d'amortissements. Le problème de l'amortissement est posé (durée de vie = durée de vie des individus, santé, âge de la retraite, climat social - L'évaluation en coût de remplacement : évaluation par rapport au coût que supporterait l'entreprise pour remplacer les ressources humaines existantes (formation, recrutement - L'évaluation économique : dépenses de recrutement et de formation augmentées par la valeur actualisée des salaires que recevra un collaborateur pendant toute sa période d'activité dans l'entreprise. [...]

[...] INCORPORER LE CAPITAL HUMAIN AU BILAN : methodes et limites A. Les pratiques actuelles 1. pas de comptabilisation du capital humain - Actif, immobilisation incorporelle : un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité (qui génère une ressource). Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique. Caractère identifiable : l'immobilisation incorporelle doit être séparable des activités de l'entreprise, c'est-à-dire susceptible d'être vendue, louée ou échangée de manière isolée ou avec un contrat. [...]

[...] - Trop petit nombre de méthodes d'évaluation pour mesurer avec précision le stock de connaissances dont dispose un individu, ou l'augmentation de la capacité productive liée au savoir acquis par le biais de formation, etc. - Des méthodes trop imprécises et absence d'un système efficient et précis pour valider la capacité ou la compétence productives du capital humain. - Le capital humain n'est pas reconnu pratiquement comme actif. - Immatérialité et mesure : difficulté d'évaluer avec précision la valeur productive des compétences acquises et les bénéfices futurs que le capital humain rapportera sur le marché. - Capital humain : propriété de l'entreprise ? conflit avec la notion de liberté du travail. [...]

[...] Le contenu est laissé à l'initiative des ressources humaines, mais la loi a prévu des indicateurs à communiquer : - emploi : effectifs, embauches, départs, types contrats, catégories de salariés - rémunérations et charges accessoires : montants, masse salariale - conditions d'hygiène et de sécurité : accidents du travail, maladies professionnelles - autres conditions de travail - formation professionnelle : formation continue, apprentissage, congés formation - relations professionnelles : représentants, consultation, information et communication - autres conditions de vie : action sociale 3. normalisation comptable internationale Possibilité d'inscription à l'actif des dépenses immatérielles d'actifs humains lorsqu'il est probable que les avantages économiques futurs associés à l'immobilisation bénéficieront à l'entreprise, le coût doit aussi être mesuré de façon fiable. Identification par rapport à un droit juridique, cessible séparément de l'activité. Exemple : possible dans le cas de joueurs professionnels de football. Possibilité de mettre en actif les coûts de mutation. B. Quelle valeur attribuer au capital humain ? [...]