L'OEC : « le CI est l'ensemble des sécurités contribuant à maîtriser l'entreprise. Il a pour but, d'un coté d'assurer la protection ; la sauvegarde du pat et la qualité de la fonction et de l'autre, l'application des instruments de la direction et de favoriser l'amélioration des performances ».
Il se manifeste par l'organisation, les méthodes et les procédures de chacune des activités pour maintenir la pérennité de l'entreprise.
La notion de CI est devenue essentielle. La complexité croissante des entreprises, voire leurs pertes de maiîrise va dans ce sens (notion de CI). Le dispositif CI est de plus en plus présent à cause de la pression législative et réglementaire (loi sécu, été 2003) (...)
[...] L'Audit interne S1. Sa dimension historique Audit : écoute, qui est la principale qualité d'un auditeur. Aujourd'hui l'A.I souffre d'un double handicap : - Sa médiatisation à outrance (comme le C2G il y a quelques années), et cela coûte beaucoup. - Il y a d'autres dénomination de la fonction qui s'applique encore (inspecteur, contrôleur général ( Neutralité. L'audité peut réagir aux remarques des auditeurs avant le rapport définitif. L'audit interne est une activité indépendante et objective (conseil) qui donne à une organisation une assurance sur le degré de maitrise des opérations, lui apporte ses conseils pour améliorer, et contribue à créer de la valeur ajoutée. [...]
[...] La notion de CI est devenue essentielle. La complexité croissante des entreprises, voire leurs pertes de maitrises va dans ce sens (notion de CI). Le dispositif CI est de plus en plus présent à cause de la pression législative et réglementaire (loi sécu, été 2003). Dans les 80', le sénateur Treadwey a initié une importante recherche sur le sujet du CI aux USA. Il a créé un comité appelé le COSO il a rassemblé les plus grandes entreprises US, des cabinets extérieurs et l'IIA (institut d'audit interne) IFACI en France. [...]
[...] - Le système de documentation et d'information : les établissements doivent disposer obligatoirement d'un manuel de procédure par activité mais aussi un document décrivant les différents niveaux d'activités : o Organigramme très clair demandé chaque année o Toute la charte de réglementation (pouvoirs généraux déposent la charte chez un notaire) o Moyens affectés au C.I et le système de mesure et de surveillance des risques qui sont mis en place. Chaque année, les établissements doivent rédiger un rapport sur le fonctionnement du C.I qui va être transmis au commissaire aux comptes de l'établissement et à la commission bancaire elle a plusieurs réaction : o Elle peut nous écrire o Ou ne rien faire si cela leur convient. Le rapport 97-02 est à rendre au plus tard le 31 mars N+1 (cf poly 97-02). S3. Mise en œuvre du contrôle interne Mise en œuvre du référentiel de contrôle : COSO. [...]
[...] Consultation de la liste des Big four : car les auditeurs externes ont un coté pédagogique pour les internes (binôme externe-interne). - Activité est indépendante et objective : on veut faire entrer la notion de conseil. - La définition sous-entend le rattachement hiérarchique au plus haut (idem pour le C2G). - Le terme d'assurance permet de responsabiliser davantage les auditeurs internes (exprimer leur position). - Audit interne : activité qui consiste à la création de valeur ajoutée, il doit être en phase avec la stratégie de l'entreprise S3. [...]
[...] La LSF implique une analyse de la gestion des risques à tous les niveaux de l'entreprise sans pour autant donné une définition légale du C.I Enquête LSF faite par le cabinet Mazars en 2003 auprès principalement des S.A : - 38% des entreprises seulement ont considérées que les nouvelles dispositions permettraient d'améliorer les infos aux investisseurs et surtout que ces nouvelles dispositions permettraient de réduire les risques de manipulation des infos comptables et financières). - 66% déclarées avoir un manuel de procédure interne. - Seulement 15% avaient une cellule de C.I et peu envisageaient sa création - 77% par contre voyaient au travers de LSF, un moyen de progresser dans le CI et un moyen d'aller plus loin, jusqu'à la maitrise des risques (en amont du CI). Ceux qui vont principalement concernés ce rapport service d'A.I, car les entreprises pour leur 1er rapport ont fait pour la plupart, une synthèse des rapports d'A.I. [...]
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