Questionnaire général management sous-traitant

Résumé du document

Questionnaire général management sous-traitant.

Extraits

[...] Veuillez nous en communiquer l'état, ainsi que les actions de protection mises en œuvre (organisation et consignes. Protections collectives, individuelles et les procédures d'application) 5. Idem pour le personnel de sous-traitance 4. Environnement 1. Existe-il un système de management de l'environnement ? 2. Avez-vous les aptitudes et capacités nécessaires à satisfaire l'ensemble de la réglementation en vigueur ? 3. Quels sont vos moyens techniques et organisation en matière d'environnement ? Références ou référentiel contrôlables ? Votre système est-il certifié par un organisme certificateur reconnu ? Si oui, lequel : . [...]

[...] Indicateurs sécurités TF1 = Nb d'accidents de travail avec arrêt * 1000000 Heures travaillées TF2 = Nb d'accidents de travail sans arrêt * 1000000 Heures travaillées TG = Nb de jours perdus * 1000 Heures travaillées Certifications Qualité : . Organisme de certification : . PARTIE 3. RESSOURCES DE LA SOCIETE 1. Personnel 2. Liste des machines et équipements PARTIE 4. EXPERIENCE ET ACTIVITE DE LA SOCIETE Indiquer 4 projets récents, représentatifs de votre activité PARTIE 5. COORDONNEES 1. De l'organisme interprofessionnel : Nom : . Adresse : . Téléphone : . [...]

[...] INFORMATIONS GENERALES Nom de la société : . Groupe : . Adresse : . Site Internet : . Email : . Téléphone : . Fax : . Responsable HSE : . Email : DONNEES GENERALES Années de création de la société : . Capital social : . Forme juridique : . SIREN : . Actionnaires principaux (Noms et 1 : 2 : 3 : 4 : Cadres (Noms et fonctions) 1 : 2 : 3 : 4 : Chiffre d'affaire total de 2006 : . [...]

[...] Fax : Du médecin du travail Nom : . Adresse : . Téléphone : . Cachet commercial de la société Date et visa du responsable de la société PARTIE 6. ATTESTATION SUR L'HONNEUR Par application de la loi 91-1383 du 31/12/91 et ses textes d'application 97-210 du 11/03/97 et le décret 97-638 du 31/05/97 Je soussigné M . Président ou Directeur Général, de la société . Déclare que la société que je représente : A souscrit dans les délais légaux toutes les déclarations qui lui incombent en matière d'assiette des impôts, de cotisations de Sécurité Sociale et d'Allocation familiales, de cotisations aux Caisses de Congés Payés, de Chômage Intempéries et d'Assurance chômage. [...]

[...] Vous engagez vous à nous tenir informé de tout changement organisationnel ou de processus ayant une incidence direct sur la qualité du produit/service ? 2. Hygiène 1. Existe-il un système de management et de suivi pour ce qui attrait à l'hygiène ? 2. Quels sont vos moyens techniques et organisation en matière d'hygiène. Références ou référentiel contrôlables ? 3. Sécurité 1. Existe-il un système de management de la sécurité ? 2. Avez-vous un système de formation régulière, adaptée au contexte de travail, actualisée et dispensée au personnel en matière de sécurité ? 3. [...]