La qualité de l’audit appliquée aux OPCVM

Thèmes abordés

Qualité de l'audit, OPCVM, commissaire aux comptes, normes d'exercice professionnelles, audit légal d'une société de gestion, compétence de l'auditeur

Résumé du document

La qualité de l'audit constitue une garantie essentielle de la vraisemblance des contrôles et de la crédibilité des rapports divulgués par le commissaire aux comptes. Un grand nombre d'écrits considère que cette qualité de l'audit dépend de l'auditeur lui-même, et plus particulièrement de ses compétences. C'est pour cette raison que les normes d'exercice professionnelles (NEP) considèrent le risque d'audit comme « le risque que le commissaire aux comptes exprime une opinion différente de celle qu'il aurait émise s'il avait identifié toutes les anomalies significatives dans les comptes ».

Extraits

[...] Suite aux recommandations publiées par le Comité européen des régulateurs de marchés de valeurs mobilières (CESR) en date du 19 mai 2010, il convient de faire la distinction entre OPCVM monétaires et OPCVM monétaires court terme. L'annexe VI nous permet d'appréhender la place du CESR. [...]

[...] Cependant, il est également possible de réfléchir à une amélioration de l'application de la méthodologie de travail appliquée à une forme particulière de société. DeAngelo LE (1981), Auditor size and audit quality, Journal of Accounting and Economics 183-199. NEP 200 Principes applicables à l'audit des comptes mis en œuvre dans le cadre de la certification des comptes. NEP 315 Connaissance de l'entité et de son environnement et évaluation du risque d'anomalie significatives. D'après l'instruction 2005-02 du 25 janvier 2005 de l'AMF. Les diversités des OPCVM ne se limitent pas à ces classifications. [...]

[...] Ceci nous amène à formuler une hypothèse de recherche, à savoir : Bien que les spécificités soient intégrées, il est difficile pour l'auditeur d'être exhaustif lors de l'audit légal d'une société de gestion ou d'un OPCVM Nous sommes face au constat suivant : l'audit d'une forme particulière de société ne peut pas être systématiquement bien mené dans la mesure où l'auditeur ne connaît pas systématiquement l'ensemble des règles afférentes aux spécificités de cette forme de société. Il serait possible de conclure que le niveau de compétence de l'auditeur n'est pas suffisant, et qu'il suffirait donc de revoir à la hausse le niveau de compétences des collaborateurs. Rappelons que les théoriciens de l'audit (et notamment DeAngelo) attribuent la qualité de l'audit à l'indépendance et à la compétence de l'auditeur. [...]

[...] Dans les faits, le risque d'audit lié à la non-détection est presque permanent étant donné la diversité des caractéristiques parmi les OPCVM (illustration ou les SGP et la diversité même des exercices à auditer. Par exemple, en période de crise financière, le comportement des acteurs opérant sur les marchés financiers sera différent, et pourra amener de nouvelles problématiques jusqu'alors non étudiées par les auditeurs. II. Illustration 2 : Les différentes catégories d'OPCVM[4] Ce point évoqué est une problématique réelle, pour l'avoir rencontré dans le cadre de mes missions d'audit, puisque lorsque nous auditons par exemple, un OPCVM, nous recherchons les règles qui s'appliqueront à ce dernier ; or, ce ne sont pas tous les articles de tous les livres du règlement général AMF qui seront mobilisés, car il est rare que le portefeuille de fonds attribué à un auditeur comporte toutes les particularités juridiques et comptables possibles. [...]

[...] La qualité de l'audit appliquée aux OPCVM La qualité de l'audit constitue une garantie essentielle de la vraisemblance des contrôles et de la crédibilité des rapports divulgués par le commissaire aux comptes. Un grand nombre d'écrits considère que cette qualité de l'audit dépend de l'auditeur lui-même, et plus particulièrement de ses compétences[1]. C'est pour cette raison que les normes d'exercice professionnelles[2] (NEP) considèrent le risque d'audit comme le risque que le commissaire aux comptes exprime une opinion différente de celle qu'il aurait émise s'il avait identifié toutes les anomalies significatives dans les comptes Le risque d'audit se subdivise lui-même en deux typologies de risques. [...]