Exemple générique : procédure de création et de gestion des documents (thème agroalimentaire)

Résumé du document

Exemple générique : procédure de création et de gestion des documents (thème agroalimentaire).

Extraits

[...] Décrire comment sont élaborés ou revus, approuvés, diffusés et répertoriés les documents du Système Qualité. Cette procédure s'applique à tous les documents relatifs au Système de Management de la Qualité (SMQ) à l'exception du Manuel Qualité DESTINATAIRES. Toute personne ayant besoin de créer un document RESPONSABILITES D'APPLICATION. Le rédacteur du document, Le responsable qualité DOCUMENTS ASSOCIES. La Norme ISO 9001 (v.2000), La Norme ISO 9000 (v.2000), Les référentiels IFS (v.2004) et BRC, Tous les documents du système qualité soumis à cette procédure et récapitulés dans la liste de diffusion des documents en application TYPE DE DOCUMENTS ET LEUR CODIFICATION Les différents types de documents. [...]

[...] Symboles d'un logigramme. Ces éléments de logigramme peuvent être combinés entre eux afin de décrire des étapes complexes, exemple : 2. Présentation des Documents d'Enregistrement. Le cartouche d'en-tête est identique à celui des procédures. La taille des caractères peut être modifiée pour s'adapter aux contraintes de place dans le document. Le cartouche de pied de page est remplacé par un cartouche simple de vérification : La Maîtrise des Enregistrements fait l'objet d'une procédure spécifique : PRO-QUA- Présentation des autres documents. [...]

[...] Étape de stockage d'un produit fini ou de réservation d'un produit en cours de transformation. Étape obligatoire d'enregistrement de données. Commentaire appliqué à une étape ou à une action spécifique. Étape avec point de contrôle obligatoire d'un paramètre (température, extrait sec, dimensionnement . ) Étape avec point de prélèvement obligatoire d'un produit (prise d'échantillon pour évaluation qualité, mesure de poids ) Étape de réalisation d'un processus ou d'une activité entraînant un choix déterminé par la valeur donnée au point de contrôle. [...]

[...] Toute mise à jour entraîne systématiquement : une modification de l'indice de révision du document, la mise à jour de la liste récapitulative de diffusion des documents en application, la destruction du document erroné (sauf la page d'actualisation qui figurera à la fin du nouveau document) et excepté 1 exemplaire pour les archives, exemplaire portant la mention PÉRIMÉ »avec la date de mise en archive, la signature du RAQ et la justification de la modification apportée Diffusion des documents. Elle est effectuée par le Responsable Qualité conformément à la liste récapitulative de diffusion des documents en application. Cas particulier des Documents d'Enregistrement. La Maîtrise des Enregistrements fait l'objet d'une procédure spécifique : PRO-QUA-003. [...]

[...] La destruction des documents obsolètes est sous la responsabilité du Responsable Qualité et suit les règles énoncées plus haut (voir Mise à jour) Gestion Informatique. La gestion informatique des documents est assurée par le service qualité. Les noms des fichiers sont déterminés par le Code d'enregistrement du document, suivi de l'indice de révision, puis de l'intitulé du document (exemple pour ce document : PRO-QUA-001A Création et gestion des documents). Le chemin d'accès au fichier informatique est reporté en bas de page du document. Fiche d'actualisation : Logo Description d'une étape de réalisation d'un processus ou d'une activité. [...]