Les nouvelles règles concernant les actifs

Thèmes abordés

Règles, actifs, patrimoine de l'entreprise, avantages économiques, contrôle de la ressource

Résumé du document

Qu'est-ce qu'un actif?
C'est un élément identifiable du patrimoine de l'entreprise ayant une valeur positive par l'entité.
3 éléments:
• le contrôle de la ressource,
• en attendre des avantages économiques futurs,
• caractère identifiable de l'actif (immo séparable de l'activité de l'entreprise ou l'immo résulte de droit légal ou contractuel).
Elements compris dans un actif: immo corpo et incorpo, stocks, charges constatées d'avance, écart de conversion actif, frais de constitution...

Extraits

[...] Actif amortissable si l'utilistaion ets determinée tt actifs peut etre depreciés (meme ceux amorti) verifier a la cloture de l'exercice s'il y a des indices de perte de valeur. Elle est constatée en depreciation et non en amortissement amortissment consiste a repartir le cout d'un bien diminué de sa valeur residuelle sur sa durée d'utilisation deux catégories de composants 1 catégorie: elements principaux 2 catégorie: revision, entretien. Ne sont pas reconnus donc sont deduits sur la durée d'usage de l'immo admi fiscal : ne pas identifier un composant si: valeur inf a 500 valeur inf a 15% par bien meuble ou par immeuble de la valeur totale sa durée d'utilisation est sup ou egale a 80% de la durée d'utilisation de la structure teste de dépréciation on recherche des indices de perte de valeur indices externes: valeur de marché, changment de l'environnement, tx d'interet ou tx de rendement indices internes: obsolescence, degradation, performance inf aux previsions, changements ds le mode d'amortissement la valeur actuelle correspond soit a la valeur venale soit a la valeur d'usage valeur venale: valeur qui pourrait etre obtenue a la date de cloture de la vente d'un actif lors d'une transaction conclue a des conditions normales de marché valeur d'usage: valeur des avantages éco futurs attendus de son utilisation et de sa sortie d'actif. [...]

[...] Les nouvelles règles concernant les actifs qu'est ce qu'un actif? C'est un element identifiable du patrimoine de l'entreprise ayant une valeur positive par l'entité 3 elements: le controle de la ressource en attendre des avantages économiques futurs caractere identifiable de l'actif (immo separable de l'activité de l'entreprise ou l'immo resulte de droit legal ou contractuel) elements compris dans un actif: immo corpo et incorpo, stocks, charge constatées d'avance, ecart de conversion actif, frais de constitution . couts d'entrée des actifs couts d'acqui cout de production valeur vénale couts d'acqui constitués par: le prix d'achat couts directement attribuables couts de demantelement couts de production couts d acqui + charge directe / indirecte (attachées a la production de ce B / particularité des immo corpo suppression de la possibilité d'activer les depenses de recherche activation des frais de dvlp est la methode préférentielle precision de distinction entre frais de chercher et frais de dvlp interdiction d'activer les depenses de création interne des marques couts d'entrée des stocks couts d'acqui + couts transformation ect ( pour amener le stocks au niveau et ds l'etat ou il se trouve) frais fixe de prod sont affectés en fonction de la capacité normale de prod modalités de prise en compte des couts d'emprunt different biens fangiles (qui vont etre conso) et interchangeables peuvent etre évalués par des methodes rapprochées biens acqui a titre gratuit valeur vénale: montant qui pourrait etre obtenu de la vente d'un actif lors d'une transaction nets des couts de sortie couts de sortie: couts attribuables a la sortie d'un actif, a l'exlusion des charges fi et impot sur le resultat quelles immo doit on amortir? [...]

[...] Determiné en fonction des flux nets de trésorerie. [...]