Modèle, fiche d'écart, rapport d'audit
Rappel de l'exigence de la norme :
identifier et avoir accès aux exigences légales applicables et aux autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit relatives à ses aspects environnementaux
Les faits constatés :
Un classeur des exigences légales existe mais celui-ci ne comprend pas les autres exigences applicables à l'entreprise. Voir F.5
Risques identifiés :
L'organisme ne garanti pas la conformité à la documentation requise, des oublies pourraient être fait .
Ecarts par rapport au référentiel
[...] RAPPORT D'AUDIT - Fiche d'écart Ecart majeur : 2 Auditeurs : Ecart mineur : AUDITEUR Rappel de l'exigence de la norme : identifier et avoir accès aux exigences légales applicables et aux autres exigences applicables auxquelles l'organisme a souscrit relatives à ses aspects environnementaux Les faits constatés : Un classeur des exigences légales existe mais celui-ci ne comprend pas les autres exigences applicables à l'entreprise. Voir F.5 Risques identifiés : L'organisme ne garanti pas la conformité à la documentation requise, des oublies pourraient être fait . [...]
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