Modèle de procédure de gestion des enregistrements conforme à la norme ISO 9001 version 2008

Résumé du document

Modèle de procédure de gestion des enregistrements conformément à la norme ISO 9001 version 2008. Ce modèle est applicable immédiatement dans les entreprises qui adoptent la démarche qualité.

Extraits

[...] Archivage : est le stockage (rangement des enregistrements qui ne sont plus d'utilisation courante). Il est fait dans un local d'archive approprié. II-1 Elaboration des supports d'enregistrements Les supports enregistrements sont créés lors de l'édition ou la modification des procédures et des instructions qualité conformément à la procédure Maîtrise des documents PCD_DOC. Les supports d'enregistrements référencés dans une procédure ou une instruction lui sont joints. Les enregistrements établis à LE MODELE sont identifiés dans le formulaire liste des enregistrements FRM_LIE. [...]

[...] Destinataires I Objet Cette procédure a pour objet de décrire comment les enregistrements des documents de LE MODELE sont établis et conservés pour apporter la preuve de la conformité aux exigences et du fonctionnement efficace du Système de Management de la Qualité. Ceci concerne :l'identification,la diffusion le classement, la protection, la durée de conservation,l'élimination et l'accès des enregistrements relatifs à la qualité. I Domaine d'application Cette procédure s'applique à tous les enregistrements relatifs à la qualité au sein de LE MODELE référencées dans la liste des enregistrements relatifs à la qualité FRM_LIE. I Abréviations RMQ : Responsable Management de la Qualité RRH : Responsable Ressources Humaines I.4. Définitions Classement : est le stockage/rangement des enregistrements en cours d'utilisation. [...]

[...] Accès aux enregistrements Le niveau d'accès aux enregistrements relatifs à la qualité est défini suivant le degré de confidentialité des enregistrements. On distingue 3 niveaux d'accès : Niveau A : Enregistrement à accès restreint au service. Niveau B : Enregistrement non accessible à des personnes étrangères de l'entreprise mais accessible à toute personne de l'entreprise, Niveau C : Enregistrement accessible à des personnes étrangères de l'entreprise, III. Formulaires FRM_LIE : liste des enregistrements relatifs à la qualité IV. Destinataires D.G . [...]