Modèle de procédure de gestion documentaire conforme à la norme ISO 9001 version 2000

Résumé du document

Modèle détaillé de procédure de gestion documentaire conformément à la norme ISO 9001 version 2000. Ce modèle peut être appliqué immédiatement dans les entreprises.

Extraits

[...] Chaque rédacteur d'un document approuve son contenu et le signe. Il transmet le document au vérificateur qui le signe, puis le gérant approuve tous les documents et autorise ainsi leur diffusion. Les responsables concernés apposent leurs signatures respectives sur cette cartouche : Le tableau suivant définit les responsabilités de la vérification et de l'approbation suivant le type de document : Avant la transmission du document au vérificateur, le rédacteur élabore la liste des destinataires du document conformément au formulaire FRM_DES II.4. [...]

[...] Plan type Les procédures sont élaborées conformément au plan suivant : Objet Domaine d'application Références : (éventuellement) énumérer les documents complémentaires nécessaires pour la mise en œuvre de la procédure. Définitions /Abréviation (éventuellement). Description de la procédure : décrire les étapes de la procédure en indiquant le qui fait quoi, comment, quand, ou et éventuellement pourquoi. Formulaires : identifier les formulaires éventuels utilisés pour enregistrement suite à la mise en œuvre de la procédure. Destinataires : indiquer le nom ou la fonction des personnes devant recevoir la procédure pour information ou mise en œuvre. [...]

[...] Maîtrise des documents : Activité qui consiste à élaborer, codifier, vérifier, approuver, diffuser, mettre à jour, classer et archiver les documents. b. Procédure : Elle définit et décrit le système de fonctionnement lié à des tâches bien définies dans le travail. Elle peut décrire un système de façon qualitative, technique, administrative, commerciale ou autre. c. Instruction : Elle définit d'une manière détaillée comment les tâches sont réalisées d. Fiche technique : C'est un document qualité qui précise les données techniques et les caractéristiques d'une machine ou d'un produit. [...]

[...] Chaque document est accompagné de la liste des destinataires. La copie original, portant la mention DOCUMENT PERIME est conservée par le R.M.Q et ce durant 3 ans. Classement après utilisation Chaque destinataire classe les documents en vigueur qu'il reçoit dans un endroit réservé à cet effet et les met à disposition de ses collaborateurs III.3. Codification des documents MAQ : Manuel Qualité PCS : Processus PCD : Procédure INS : Instructions FRM : Formulaire FIF : Fiche de Fonction FIC : Fiche de compétence FIT : Fiche Technique DOQ : Politique qualité, engagement qualité, Organigramme Chaque document est codifié de la manière suivante : XXX_YYY où : XXX est le type du document (PCD pour procédure, etc.) YYY est une abréviation du nom du document (exp. [...]

[...] c. Rédaction : La rédaction d'un document officiel suit et reprend les points suivants : 1. L'objet 2. Le domaine d'application 3. Le but (facultatif) 4. La Référence 5. La Description. Chaque document représente l'état actuel. Il est écrit au présent. Le futur, le conditionnel ou les formes telles que : doit, peut . [...]