Questionnaire d'audit environnemental.
[...] ont une durée de conservation établie et enregistrée. Qui détermine les informations à archiver, qui les recueille, qui les exploite ? f OPERATIONNEL Comment sont identifiés les opérations et activités associées aux AES ? Quelles sont les procédures qui s'appliquent pour limiter l'ampleur des atteintes à l'environnement en situation anormale ? (Des procédures doivent : stipuler les critères opératoires assurer que les activités sont réalisées dans les conditions requises. couvrir la maintenance, l'entretien des installations, l'exploitation des installations, y compris les phases de démarrage et d'arrêt, les travaux de construction et de modification des installations, la conception du produit, leur installation, leur utilisation) Quels sont les documents opérationnels qui permettent de maîtriser des opérations et activités associées aux AES ? [...]
[...] NON CONFORMITE Que se passe-t-il en cas de non-conformité ? Existe-t-il une liste des équipements de mesure ? Existe-t-il procédure d'étalonnage des équipements de contrôle qui permet : l'identification des types d'équipement l'emplacement des équipements la fréquence des vérifications les critères d'acceptation les actions correctives Des enregistrements apportent-ils la preuve de ces mesures et de ces étalonnages ? La validation de l'étalonnage est-elle portée sur l'appareil (date, organisme d'étalonnage, date du prochain étalonnage) ? f une recherche des causes de N-C la mise en place d'actions correctives l'analyse de tous les documents (procédés, rapports.) pour la résolution des N-C la mise en place d'actions préventives une vérification de l'efficacité des actions correctives et préventives la prise en compte de l'importance de l'impact environnemental considéré ? [...]
[...] f à l'importance de la conformité à la politique environnementale ? aux procédures aux exigences du SME ? aux IES, réels ou potentiels, de leurs activités ? aux effets bénéfiques pour l'environnement de l'amélioration de leur performance individuelle ? à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité à la politique environnementale ? à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité aux procédures et exigences du SME ? à leurs rôles et responsabilités pour réaliser la conformité à la prévention des situations d'urgence et la capacité à réagir ? [...]
[...] En fonction de quoi se fait la détermination des objectifs et cibles ? (cette détermination se fait en générale en fonction : des exigences légales et autres applicables au site (à traiter en priorité dans des délais raisonnables) des exigences financières des exigences opérationnelles des exigences commerciales des points de vues des parties intéressées des options technologiques (faisabilité technique) de la sensibilité du milieu des AES ) Ces objectifs et cibles sont-ils : Réalisables économiquement et technologiquement ? Cohérents avec la stratégie de l'entreprise ? [...]
[...] valider les décisions importantes avec la direction (ex : la communication vers l'extérieur) ? [...]
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