L’approche par les risques appliquée aux OPCVM (organismes de placements collectifs en valeurs mobilières)

Thèmes abordés

Approche par les risques, OPCVM, démarche d'audit, organisme de placements collectif en valeurs mobilières, contrôle interne

Résumé du document

La démarche d'audit est normée par les NEP et chaque société doit pouvoir être auditée avec le même degré de certitude qu'aucune anomalie significative n'est présente dans les comptes.

Nous ne chercherons pas à développer une nouvelle méthodologie car ce serait nous rendre à l'encontre de ce que les cadres réglementaire et déontologique prévoient. Il est donc important de bien intégrer la démarche d'audit et notamment l'approche par les risques avant de pouvoir l'adapter aux spécificités des OPCVM, ceci permettant finalement d'aboutir à une approche par les risques appliquée aux OPCVM.

Extraits

[...] L'approche par les risques appliquée aux OPCVM (organismes de placements collectifs en valeurs mobilières) La démarche d'audit est normée par les NEP et chaque société doit pouvoir être auditée avec le même degré de certitude qu'aucune anomalie significative n'est présente dans les comptes. Nous ne chercherons pas à développer une nouvelle méthodologie, car ce serait nous rendre à l'encontre de ce que les cadres réglementaire et déontologique prévoient. Il est donc important de bien intégrer la démarche d'audit et notamment l'approche par les risques avant de pouvoir l'adapter aux spécificités des OPCVM, ceci permettant finalement d'aboutir à une approche par les risques appliqués aux OPCVM. [...]

[...] L'approche par les risques est ainsi insérée dans la phase de prise de connaissance de l'entreprise qui a comme principal objectif de délimiter un référentiel pour le commissaire aux comptes. Dans cet objectif, le commissaire aux comptes doit identifier les opérations qui peuvent revêtir un caractère significatif sur les états financiers, ainsi que sur la mission d'audit et sur son opinion. Pour ce faire, il devra tenir compte de l'environnement de l'entreprise qui peut agir sur ces facteurs et établir un programme de travail en corrélation avec les zones de risques identifiées. [...]

[...] L'approche par les risques appliquée aux OPCVM Lorsqu'on applique la méthodologie de l'approche par les risques aux OPCVM, il y a bien entendu un certain nombre de particularités qui ressortent. Cependant, les phases de prise de connaissance et d'évaluation des systèmes comptables et du contrôle interne ne semblent pas pouvoir faire l'objet d'une adaptabilité particulière puisqu'il s'agit avant tout de recherches documentaires et d'entretiens. Il n'y a donc pas matière à réfléchir à l'élaboration de processus particulier, si ce n'est l'établissement de la liste des documents obligatoires qui sont applicables aux SGP à travers leurs OPCVM. [...]

[...] L'approche par les risques L'approche par les risques s'établit en amont, dans la phase de planification et d'orientation de la mission. On peut diviser cette phase en trois étapes que sont : • la prise de connaissance, • la compréhension des systèmes comptables et du contrôle interne • l'établissement du plan de mission. La prise de connaissance de l'entreprise a pour but de comprendre son positionnement dans son environnement et la situation dans laquelle l'entreprise se trouve. Ceci permet d'appréhender les risques propres à la société et par là même de se trouver dans une démarche d'approche par les risques. [...]

[...] Ces points sont bien évidemment pris en compte dans le programme de travail. Toutefois, ne perdons pas de vue que la densité et la diversité des règles applicables aux SGP ET OPCVM ne permet pas d'avoir un outil synthétique unique reprenant l'intégralité des données. La NEP 320 définit le seuil de signification comme ce qui permet d'« évaluer le caractère significatif d'une anomalie à partir de son montant ». Bernard Grand et Bernard Verdalle (1999), Audit comptable et financier, Economica, Gestion poche n° 65, p.33. D'après la NEP-300, Planification de l'audit. [...]