Seuil de tolérance ou de signification pour l'auditeur

Résumé du document

Le problème que posent les contrôles excessifs peut se résoudre par l'application d'un principe appelé en matière d'audit principe de « matérialité ». Ce principe veut que l'auditeur limite son examen aux seuls éléments susceptibles d'affecter sensiblement les états financiers, en d'autres termes, les éléments significatifs. Le principe de matérialité en matière d'audit est l'homologue du principe d'importance significative (ou relative) en comptabilité. De même qu'il n'appartient pas au comptable de suivre dans le détail les mouvements qui n'ont pas un caractère significatif au niveau d'information recherché, de même l'auditeur n'a pas à faire subir à l'entreprise des contrôles et des corrections qui, pour être justifiés, n'amélioreraient pas sensiblement la qualité de l'information comptable.

L'auditeur doit distinguer l'essentiel de l'accessoire. Tout le problème est évidemment de déterminer où se situe la limite entre l'un et l'autre : à partir de quand une erreur affecte-t-elle la régularité et la sincérité des comptes ?

Extraits

[...] Si la situation financière et les résultats réels diffèrent significativement de son évaluation première, il est probable que le seuil de signification fixé et l'évaluation du risque d'audit évoluent également. En outre, l'expert-comptable peut, lors de la planification de sa mission d'audit, fixer délibérément le seuil de signification à un niveau inférieur à celui prévu pour évaluer les résultats de l'audit. Ceci évite parfois que des anomalies ne soient pas détectées et donne une marge de sécurité lors de l'évaluation de l'incidence des anomalies décelées pendant l'audit. [...]

[...] La définition de seuils, en liaison avec l'analyse des risques, permet d'accroître l'efficacité de l'audit en concentrant les travaux et en attirant l'attention des collaborateurs sur les aspects les plus importants. Dans la conduite de la mission d'audit[ii], l'expert-comptable prend en considération le caractère significatif d'une information et la relation existant avec le risque d'audit. Le concept de caractère significatif d'une information peut être défini de la façon suivante Une information est significative si son omission ou son inexactitude est susceptible d'influencer les décisions économiques prises par les utilisateurs se fondant sur les comptes. [...]

[...] L'expert-comptable tient compte de cette relation pour déterminer la nature, le calendrier et l'étendue de la procédure d'audit. Si, par exemple, après avoir planifié certaines procédures d'audit particulières, l'expert-comptable considère que le seuil de signification acceptable est plus bas, il en résulte un risque d'audit plus élevé. L'expert-comptable peut alors : réduire, lorsque ceci est possible, le niveau du risque lié au contrôle en le compensant par des tests de procédures plus étendus ou supplémentaires, ou réduire le risque de non-détection en modifiant la nature, le calendrier et l'étendue des contrôles substantifs prévus. [...]

[...] ) ou d'estimations subjectives (dépréciations à constituer sur des comptes clients ou des .stocks . il existe donc une marge d'imprécision ou d'aléas. En conséquence, il n'est pas demandé à l'auditeur d'émettre une certification absolue, mais d'obtenir une assurance raisonnable sur la fiabilité des états financiers de façon à ce que les utilisateurs de ces états ne prennent pas de décisions erronées sur la base des informations qu'ils en tirent. Nous examinerons d'une part l'utilité pour l'auditeur de définir ces seuils et quels éléments il prend en compte pour les définir. [...]

[...] Le caractère significatif dépend de l'importance de l'élément ou de l'erreur estimée dans les circonstances spécifiques de son omission ou de son inexactitude. Le caractère significatif d'une information s'apprécie par rapport à un seuil plutôt qu'à un critère qualitatif que cette information doit posséder pour être utile ».L'application de ce concept conduit à fixer des seuils de signification afin d'adapter la nature et l'étendue des contrôles à l'importance relative des éléments à vérifier. Lors de l'émission de l'opinion, le seuil de signification permet à l'auditeur d'apprécier si les erreurs et inexactitudes, éventuellement détectées, sont de nature à remettre en cause sa certification et s'il convient de demander à la société de corriger ses états financiers Cette appréciation repose largement sur le jugement professionnel de l'auditeur qui prendra en considération des éléments tels que: - La nature des erreurs ou irrégularités. [...]