Le seuil de tolérance ou de signification

Résumé du document

Le problème que posent les contrôles excessifs peut se résoudre par l'application d'un principe appelé en matière d'audit principe de « matérialité ». Ce principe veut que l'auditeur limite son examen aux seuls éléments susceptibles d'affecter sensiblement les états financiers, en d'autres termes, les éléments significatifs. Le principe de matérialité en matière d'audit est l'homologue du principe d'importance significative (ou relative) en comptabilité. De même qu'il n'appartient pas au comptable de suivre dans le détail les mouvements qui n'ont pas un caractère significatif au niveau d'information recherchée, de même l'auditeur n'a pas à faire subir à l'entreprise des contrôles et des corrections qui, pour être justifiés, n'amélioreraient pas sensiblement la qualité de l'information comptable.

L'auditeur doit distinguer l'essentiel de l'accessoire. Tout le problème est évidemment de déterminer où se situe la limite entre l'un et l'autre : à partir de quand une erreur affecte-t-elle la régularité et la sincérité des comptes ?

Extraits

[...] En outre, l'expert-comptable peut, lors de la planification de sa mission d'audit, fixer délibérément le seuil de signification à un niveau inférieur à celui prévu pour évaluer les résultats de l'audit. Ceci évite parfois que des anomalies ne soient pas détectées et lui donne une marge de sécurité lors de l'évaluation de l'incidence des anomalies décelées pendant l'audit. [...]

[...] ) ou d'estimations subjectives (dépréciations à constituer sur des comptes clients ou des .stocks . il existe donc une marge d'imprécision ou d'aléas. En conséquence, il n'est pas demandé à l'auditeur d'émettre une certification absolue, mais d'obtenir une assurance raisonnable sur la fiabilité des états financiers de façon à ce que les utilisateurs de ces états ne prennent pas de décisions erronées sur la base des informations qu'ils en tirent. Nous examinerons d'une part l'utilité pour l'auditeur de définir ces seuils et quels éléments il prend en compte pour les définir. [...]

[...] Des seuils de signification individuels sont ainsi parfois déterminés pour des éléments particuliers (pour certains postes importants ou certaines unités opérationnelles telles que des centres de production ou des établissements . La définition de seuils, en liaison avec l'analyse des risques, permet d'accroître l'efficacité de l'audit en concentrant les travaux et en attirant l'attention des collaborateurs sur les aspects les plus importants. Dans la conduite de la mission d'audit[ii], l'expert-comptable prend en considération le caractère significatif d'une information et la relation existant avec le risque d'audit. [...]

[...] De même qu'il n'appartient pas au comptable de suivre dans le détail les mouvements qui n'ont pas un caractère significatif au niveau d'information recherchée, de même l'auditeur n'a pas à faire subir à l'entreprise des contrôles et des corrections qui, pour être justifiés, n'amélioreraient pas sensiblement la qualité de l'information comptable. L'auditeur doit distinguer l'essentiel de l'accessoire. Tout le problème est évidemment de déterminer où se situe la limite entre l'un et l'autre : à partir de quand une erreur affecte-t-elle la régularité et la sincérité des comptes ? Une solution en apparence possible consisterait à fixer un seuil de signification. [...]

[...] Le caractère significatif dépend de l'importance de l'élément ou de l'erreur estimée dans les circonstances spécifiques de son omission ou de son inexactitude. Le caractère significatif d'une information s'apprécie par rapport à un seuil plutôt qu'à un critère qualitatif que cette information doit posséder pour être utile ».L'application de ce concept conduit à fixer des seuils de signification afin d'adapter la nature et l'étendue des contrôles à l'importance relative des éléments à vérifier. Lors de l'émission de l'opinion, le seuil de signification permet à l'auditeur d'apprécier si les erreurs et inexactitudes, éventuellement détectées, sont de nature à remettre en cause sa certification et si il convient de demander à la société de corriger ses états financiers. [...]