Caractéristiques d'intervention des sous-traitants : les travaux de montage

Résumé du document

Fiche type de procédure ISO concernant les caractéristiques d'intervention des sous-traitants dans les travaux de montage.

Extraits

[...] N.B. : Ce document a pour but de spécifier les conditions particulières d'exécution des travaux des sous-traitants. Celui-ci est joint au Bon de Commande qui à valeur contractuelle. En émargeant, cette fiche le sous-traitant s'engage à respecter les clauses générales reprises dans le Contrat Annuel de sous-traitance, et à couvrir les exigences spécifiques reprises par le présent document. Les travaux supplémentaires ou en diminution, ainsi que les travaux modificatifs sont évalués et réglés obligatoirement par voie d'avenant au présent contrat. [...]

[...] Nature des travaux : . Lieu des travaux : . Désignation des travaux en référence au Bon de Commande . du . / . / au Contrat Annuel de Sous-traitance . du . / . / Durée et/ou délais d'intervention : Date de DEBUT prévu : . / . / Date de FIN * : . / . [...]