Procédure d'audit interne QSE (exemple)

Résumé du document

1. Objet / domaine d'application

1.1. Objet

La présente procédure a pour objet de vérifier si le système de management intégré (SMI) mis en place permet de garantir que le site a bien pris en compte l'ensemble des exigences qualité, sécurité et environnementales réglementaires auxquelles il est soumis et que les modifications de la réglementation applicable au site ont bien été prises en compte (...)

Extraits

[...] L'audit est achevé lorsque toutes les actions correctives sont réalisées. Sur le réseau interne le document rapport d'audit interne sera passé en l'indice supérieur (deux, trois ou même quatre). Une vérification de l'efficacité des actions doit être effectuée lors de chaque validation d'actions. Si une action ne peut être effectuée ou est modifiée, le responsable d'audit note dans le rapport l'évolution en la justifiant Archivage L'enregistrement et l'archivage des audits sont assurés par le responsable qualité en conformité avec la procédure "Maîtrise des documents". [...]

[...] Déroulement 3.1 Méthode Le "Questionnaire d'audit interne SMI" sert de trame pour mener les audits (système) de conformité aux normes et à la réglementation. A partir de l'inventaire des textes figurant dans les documents d'analyse "Veille réglementaire" disponibles sur le réseau, vérifier que: les mises à jour réglementaires applicables au site ont bien été prises en compte et diffusées aux utilisateurs concernés les procédures ou informations permettant l'application de ces textes existent leur application est bien effective Le but de l'audit est de vérifier l'adéquation entre les normes ISO 9001, OHSAS 18001, ISO 14001 et le secteur audité. [...]

[...] Toutes les tâches personnelles sont inscrites dans la base de données tâches personnelles Suivi Le calendrier de mise en œuvre des actions correctives et préventives est suivi par le responsable d'audit qui peut demander des rapports d'avancement. Il valide chaque action sur le compte-rendu d'audit au fur et à mesure que celles-ci sont réalisées. L'audit est soldé par le responsable qualité une fois toutes les actions effectuées par les responsables. Pour relancer des actions correctives non soldées, l'auditeur peut provoquer une réunion avec chaque responsable d'action ou réaliser un deuxième audit. [...]

[...] De même, les auditeurs doivent avoir suivi une formation spécifique à la pratique d'audit. Une liste des personnes aptes est disponible ("Liste des auditeurs"). S'il le juge nécessaire, le responsable peut organiser une réunion de préparation avec les personnes concernées. Si le référentiel d'audit comporte un questionnaire, celui-ci, à la demande de l'audité, pourra lui être transmis avant l'audit. Le support d'audit est préparé par le responsable qui peut utiliser tout document ou questionnaire existant externe (norme internationale, référentiels) ou interne ("Questionnaire d'audit interne SMI", "Questionnaire audit interne processus", le manuel qualité et certaines procédures). [...]

[...] L'examen de la situation doit s'appuyer sur des preuves tangibles. L'auditeur examine la situation par : visites et observations sur site entretiens avec les personnes concernées examens documentaires Le questionnaire est rempli au fur et à mesure de l'audit et les non- conformités sont présentées aux audités lors de leur détection Clôture Les non-conformités sont validées par les audités qui proposent une date de réponse. Le support est le "Rapport d'audit". Le rapport d'audit est diffusé aux audités et saisi sur le réseau interne. [...]