Historique
Février 2006
- Document de travail (WD)
Juin 2007
- Projet de comité (CD)
Septembre 2007
- Projet de norme internationale (DIS)
Juillet 2008
- Projet final de norme internationale FDIS (Final Draft International Standard)
Octobre 2008
- Publication (...)
[...] Evolution de l'ISO 9001 < number > Réf. ISO Titre Commentaire 8.3 Maîtrise du produit non conforme La phrase exigeant une procédure documentée est remaniée; l'exigence de traitement du produit non conforme est précédée des mots "le cas échéant". Un demande de mener des actions adaptées lorsque la non-conformité est détectée après livraison, ou lorsque son utilisation a commencé. Il est exigé de vérifier à nouveau un produit remis en conformité Analyse des données Pas de changement 8.5 Amélioration continue Action corrective Pas de changement Action préventive Pas de changement Détail par chapitre II. [...]
[...] Les modifications et l'ajout de textes et de notes sont destinés à clarifier certaines interprétations et, dans une certaine mesure, à rendre l'interprétation plus souple, ou à s'interroger sur certains points. III. Conclusion < number > Période de transition A ce jour, les modalités de transition ne sont pas encore définies par les instances internationales. Les modifications apportées étant mineures, on peut s'attendre à une période transitoire d'un an. III. [...]
[...] Evolution de l'ISO 9001 < number > Réf. ISO Titre Commentaire 8 MESURE, ANALYSE ET AMELIORATION 8.1 Généralités Au point "la conformité du produit" devient "la conformité aux exigences relatives au produit" 8.2 Surveillance et mesurage Satisfaction du client Une note est ajoutée, listant des éléments d'entrée possibles pour la surveillance de la perception du client, et notamment des enquêtes ou l'analyse des marchés perdus Audit interne La référence à la procédure documentée est modifiée dans sa forme; l'exigence de conservation des audits et de leurs résultats apparaît de manière séparée. [...]
[...] Evolution de l'ISO 9001 < number > Réf. ISO Titre Commentaire Préservation du produit Reformulation et limitation de la portée des exigences relatives aux modalités de préservation (« selon le cas ») : La "préservation de la conformité du produit" doit être réalisée "afin de maintenir la conformité aux exigences" Maîtrise des équipements de surveillance et de mesure Abandon du terme de "dispositif" pour retour au terme "d'équipement" de surveillance et de mesure. Au point l'exigence d'enregistrement de l'étalonnage est étendue à l'enregistrement de la vérification. [...]
[...] Evolution de l'ISO 9001 < number > Réf. ISO Titre Commentaire 7 REALISATION DU PRODUIT 7.1 Planification de la réalisation du produit Au point l'activité de mesure est ajoutée aux activités requises (vérification, validation, surveillance, contrôles et essais) 7.2 Processus relatifs aux clients Détermination des exigences relatives au produit Au point la mention "les exigences réglementaires et légales relatives au produit" devient "les exigences légales et réglementaires applicables au produit". Au point la mention "les exigences complémentaires déterminées par l'organisme" devient "les exigences complémentaires jugées nécessaires par l'organisme". [...]
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