Audit des opérations de change dans les établissements de crédit

Résumé du document

Notre étude aura pour objet de présenter les opérations en devises effectuées par les établissements de crédit, leur mode de comptabilisation, de définir les principaux risques d'audit et l'approche d'audit à adopter (...)

Extraits

[...] Cette conversion est une opération purement technique qui ne nécessite pas d'enregistrement comptable. Le résultat de change sera la résultante d'une comparaison entre : - le compte de position de change, converti en dinars au cours du jour, qui représente la valeur du stock de devises évalué au cours du jour en dinars ; - le compte de contre-valeur en dinars de la position de change, qui représente le prix de revient de ce stock de devises L'enregistrement du résultat consistera à remettre à niveau le compte de contre-valeur dinars en le rendant égal au compte position de change cela par la contrepartie d'un compte de résultat (résultat de change). [...]

[...] Il est donc difficile de détecter des opérations non comptabilisées, qui peuvent avoir une incidence significative sur les résultats et les engagements. - Le contrôle systématique des confirmations des contreparties est un facteur clé. - Les demandes de confirmation directes constituent une procédure adéquate pour limiter ce risque - S'assurer de la qualification de l'opération : opérations de couverture (usage du cours au comptant), autres opérations (usage du cours du terme). - La comptabilisation des reports et des déports pour les opérations de couverture doit être vérifiée par sondage. [...]

[...] Les comptes ajustements devises du bilan et du hors bilan devront être constamment égaux de manière symétrique Modes de comptabilisation (NC 23) 2.1 Evaluation et comptabilisation des opérations en devises Les principes généraux sont les suivants : - comptabilisation des opérations en devises dans les comptes ouverts et libellés en devises : principe d'une comptabilité multidevises - conversion des emplois, ressources et engagements en devises, au comptant et à terme sur la base du cours moyen interbancaire à la date d'arrêté des comptes - les différences de conversion sont, sauf exceptions, comptabilisées en résultat. - Dans l'intervalle séparant la date d'engagement, ou date d'opération, de la date de livraison, ou date de valeur, les opérations en devises sont comptabilisées dans le hors bilan. Ceci pour les opérations de change au comptant et à terme, les prêts et les emprunts. - Des comptes de position de change et de contre-valeur dinars sont ouverts pour servir de contrepartie aux opérations de change. [...]

[...] Il faut donc garder à l'esprit l'impact sur la position de change d'éventuelles erreurs ou omissions ou comptes non justifiés. Les postes suivants sont plus particulièrement à examiner dans cette optique : - correspondants nostro, où un suspens, non comptabilisé, peut avoir pour conséquence de modifier la position de change. - Les engagements au comptant, à terme ferme ou optionnels dans le hors bilan, où l'omission de l'enregistrement d'une opération, ou son maintien après l'échéance, peut modifier sensiblement la position de change ; - Les comptes ajustement devises Rapprocher la position de change cambiste de la position de change comptable : Ce rapprochement est le moyen de s'assurer que l'ensemble des opérations initiées par les cambistes est comptabilisé et que toutes les opérations comptabilisées sont prises en compte par les cambistes. [...]

[...] Examen des comptes gains et pertes de change dans le but de juger de la vraisemblance du résultat de change. Notamment par l'analyse des résultats mensuels, des discussions avec les responsables, de la justification des variations mensuelles ; mais aussi par l'identification des faits significatifs de l'exercice Les cours de réévaluation Contrôle des cours de réévaluation utilisés, qui doivent être la moyenne des cour acheteur et vendeur tels qu'affichés par la BCT le jour de l'arrêté des comptes ou le dernier jour ouvrable Audit des opérations de change comptant Les contrôles suivants sont à effectuer par sondage : - s'assurer que ces opérations sont comptabilisées dans le hors bilan durant les délais d'usance ; - vérification des confirmations reçues des contreparties quant au montant, au cours, à la date de l'opération, de la date de livraison, sur une sélection de contrats de change conclus à une date rapprochée de l'arrêté des comptes ; - examen des cours pratiqués sur les marchés, pour s'assurer de la vraisemblance des cours et détecter d'éventuelles erreurs ou manipulations ; - Justification des comptes hors bilan opérations de change au comptant 4.5 Audit des opérations de change à terme Les contrôles à réaliser sont du même ordre que ceux des opérations de change au comptant. [...]