Audit des groupes internationaux

Thèmes abordés

audit financier, réferentiel IFRS, immobilisations incorporelles, coûts d'emprunt, contrôle interne

Résumé du document

- Naissance du contrôle et de l'audit interne.
- Application plus généralisé.
- Naissance de normes internationales : du fait de la mondialisation, les sociétés ont besoin de communiquer des informations lisibles lorsqu'elles consolident leurs résultats.
Ce que révèlent les dysfonctionnements des entreprises en faillite : fragilité de l'information financière, comptable, la valeur et la situation de la société n'étaient plus fidèles.
Objectifs : optimiser et limiter les risques pour l'entreprise et pour le dirigeant.
L'audit et le contrôle interne sont deux piliers pour la crédibilité de toute information comptable et financière.
Audit : regard extérieur sur la qualité de l'information collectée, traitée et transmise.

Extraits

[...] On considère que tout ce qui passera entre les salariés et le tiers sera en accord avec la direction. Relations internes : Entreprise : individus et réseaux. Coordinations : formelle, informelle. - Garantie de qualité - Détection d'anomalies de fonctionnement Quoi ? Garantie de la qualité Contrôle de qualité a posteriori : Il faut tout d'abord déterminer les besoins à satisfaire. Pour le contrôle de qualité, on va rechercher une conformité minimum pour éviter que la sanction soit faite au niveau du client, donc en externe. [...]

[...] Sauf dans le cas d'un regroupement d'entreprise : dépense incorporée au montant comptabilisé au goodwill à la date d'acquisition Goodwill : Actif incorporel. Lors de l'acquisition d'une entreprise par une autre, le prix payé peut différer de la juste valeur de l'actif net. Si l'écart est positif, il s'appelle goodwill. Juste valeur : montant pour lequel un actif pourrait être échangé entre des parties bien informées, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale. Fait générateur : cas des immobilisations incorporelles générées en interne : Prise en compte de deux phases : - Une phase de recherche : frais comptabilisés en charges (obligatoirement) - Une phase de développement : frais immobilisé si respect de 6 critères : Faisabilité technique certaine Intention d'achever l'immobilisation Capacité à utiliser ou à vendre l'immobilisation Existence d'avantages économiques futurs (marché) Disponibilité des ressources techniques et financières pour achever le développement Dispositif fiable d'évaluation des coûts Exemple : Création d'une nouvelle crème antirides Les frais de l'expert (source interne) sont considérés ici comme les frais de développement et doivent être immobilisés si l'entreprise peut démontrer les six critères Evaluation postérieure Il y a deux méthodes d'évaluation postérieurement à la comptabilisation initiale : - Modèle de coût : VC= Coût Cumul amortissement Cumul pertes de valeur - Modèle de la réévaluation : VC= Juste valeur Amortissement ultérieurs Pertes de valeurs ultérieurs Réévaluation : La juste valeur est le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif lors d'une transaction normale entre intervenants du marché la date d'évaluation Lorsqu'une immobilisation incorporelle est réévaluée, toute la catégorie dont elle fait partie, doit être réévaluée (à moins qu'il n'existe aucun marché actif pour un actif particulier). [...]

[...] Mais chaque élément significatif d'une immobilisation corporelle peut-être comptabilisé séparément. Il peut être approprié de regrouper des éléments de faible valeur individuelle (moules, outils, matrices) et d'appliquer les critères à la valeur globale. Acquisition avec paiement à terme : actualisation pour tout paiement à terme intervenant au-delà des conditions habituelles de crédit. Exemple : Une machine acquise en N est financée par 100K€ au comptant, 110K€ un an après et 121K€ deux ans après. Le taux d'actualisation est de 10%. Montant brut en N et en N+2 ? [...]

[...] Cela correspond donc au maximum entre la juste valeur nette des frais de cession et la valeur d'utilité. La valeur d'utilité est la valeur actualisée des flux de trésorerie futurs susceptibles de découler d'un actif (utilisation continue de l'actif et sortie à la fin de la durée d'utilité) Exemple Coût d'acquisition : 20 Durée d'utilisation : 5 ans, amortissable linéaire Cession en N+4 pour après une remise en état de 1K (conditions de revente prévues au contrat) Taux d'actualisation au 31/12/N : Budget : On actualise : - Les flux entrants Le chiffre d'affaires Les produits liés à la cession de l'actif - Les flux sortants Les charges de fonctionnement Les charges liées à la cession de l'actif Ici, on peut actualiser la marge : 20 * 40% * + 25 * 40% * + 30 * 40% * + 30 * 40% * = 36,93 Et le flux net de cession : * = 0,82 Valeur d'utilité : 37,75K€ au 31/12/N Valeur recouvrable ai 31/12/N, sachant que le prix de vente net du bien est de ? [...]

[...] Les diminutions découlant de la réévaluation sont comptabilisées en écart de réévaluation dans la limite de l'écart positif de l'écart de réévaluation créditeur pour ce même actif. L'excédent est comptabilisé en charges. En pratique, la juste valeur est donnée par les prix actuels sur un marché actif pour des biens similaires. Sinon, on utilise le coût de remplacement net d'amortissements. Permanence des méthodes : réévaluation appliquée régulièrement En cas de réévaluation d'une immobilisation corporelle, toute la catégorie dont elle fait partie, doit être réévaluée. [...]